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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0125 Subventions AssociationsSportives
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0125 Subventions AssociationsSportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
LE
bu
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MAI 2023
Délibération n° DEL-2023-0125
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
associations sportives et aux sportifs de haut niveau
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 13
Absenis : O
Excusés : 19
Pour : 68
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
23 MAI 208 et publié le
23 MAI 2023
Secrétaire de séance :
Roger COHARD
Le lundi 15 mai 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 09
mai 2028.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Claude
BENOIT, François BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON,
Dominique BONNET, Christophe BORG, Coralie
BOURDELAIN, Karim CHAMON, Roger COHARD, Cécile
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG, Christophe
DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE,
Nelly GADEL, Claudine GELLENS, llona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Alain GUILLUY, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise MIDALI, Régine MILLET,
Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS,
Cécile ROBIN, Olivier SALVETTI, Franck SOMME, François
STEFANI, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO,
Damien VYNCK
Pouvoirs : Philippe BAUDAIN à Annick GUICHARD, Patricia
BELLINI à Cécile ROBIN, Alexandra COHARD à Sophie
RIVENS, Agnès DUPON à Robert MONNET, Annie
FRAGOLA à Patrick AYACHE, Philippe GENESTIER à
Claude BENOIT, Mylène JACQUIN à Martine KOHLY,
Christelle MEGRET à Sidney REBBOAH, Adrian RAFFIN à
Michel BASSET, Olivier ROZIAU à Alain GUILLUY, Christophe
SUSZYLO à Emmanuelle MOREAU, Youcef TABET à Olivier
SALVETTI, Annie TANI à Serge POMMELET
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0125-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 La Communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir, selon certains critères, les initiatives sportives iocaies relevant de l'intérêt communautaire el les sportifs de haut niveau.
Dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée le 31 janvier 2022 et
conformément au vote du budget primitif 2023, Monsieur le Président propose d'attribuer les subventions suivantes, de l'autoriser à signer tous les documents afférents à ces dossiers et précise que les associations dont les manifestations ne se sont pas encore déroulées et seraient annulées, pourraient être amenées à restituer tout ou partie de la subvention reçue.
EE
|
[Proposition de |
‘subvention 2023
: ;
Bénéficiaire | Manifestation / Objet
Soutien à une sportive de haut niveau, pratiquant | Marion BORRAS l
le cyclisme
Subvention pour la Raid'Alp Xpérience,|
Raid’'Alp compétition de raid multisports, le 10 juin àl| Prapoutel - Station des 7 Laux. l
Coccin'ailes du Pays|compétition internationale de parapente | d'Allevard acrobatique, du 16 au 18 juin, de la station du | Collet au lac de la Mirande. |
Subvention pour l'organisation de l'ultra trail UT4M, 5
du 20 au 23 juillet, 9 communes du Grésivaudan |
seront traversées.
Grenoble Outdoor
Aventure
Subvention pour la journée sport et santé, dans le À
Commune de Saint-|cadre du label Terre de Jeux 2024, avec les
Nazaire-les-Eymes communes de Montbonnot-Saint-Martin, Biviers, | Saint-Ismier et Bernin.
Total
Il est à noter que dans le cadre de la subvention de 3 000 € octroyée à l'association Grenoble Outdoor Aventure pour l'organisation de l'ultra trail dénommé UT4M, 500 € sont destinés à financer une action visant à réduire les déchets plastique par le biais d'une location d'une citerne d'eau.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2023, au chapitre 65, à l'article 6574 et 657341 (pour la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes), à l'analyse SSUB#, gestionnaire SPODIV [enveloppe à affecter - Diverses associations sportives).
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIÉEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 15 MAI 2073
Le Président,
Henri BAILE ë -S
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal nistratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0125-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023