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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0114 SubventionSoutienAssoSportives
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0114 SubventionSoutienAssoSportives)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Démocratie,
E
basse
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MaI 2022
Délibération n° DEL-2022-0114
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations sportives
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 62
Pouvoirs : 9
Absenis : 0
Excusés : 12
Pour : 71
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
24 MAI 2022
et affichage le
2 4 MAI 2022
Secrétaire de séance :
Sophie RIVENS
Le lundi 16 mai 2022 à 19 heures 00, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 10
mai 2022.
Présents : Claude BENOIT, Cédric ARMANET, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, François BERNIGAUD, Anne-
Françoise BESSON, Dominique BONNET, Christophe BORG,
Coralie BOURDELAIN, Karim CHAMON, Jean-François
CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD, Cécile
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG, Christophe
DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, Jean-Luc
FILLON, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Annie FRAGOLA,
Nelly GADEL, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER, llona
GENTY, Martin GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène
JACQUIN, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé
LENOIRE, Julien LORENTZ, Philippe LORIMIER, Marie-
Béatrice MATHIEU, Françoise MIDALI, Régine MILLET,
Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX,
Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Guillaume
RACCURT, Adrian RAFFIN, Sidney REBBOAH, Franck
REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier
ROZIAU, Olivier SALVETTI, François STEFANI, Christophe
SUSZYLO, Annie TANI, Laurence THERY, Jean-Claude
TORRECILLAS, Martine VENTURINI, Régine VILLARINO
Pouvoir: Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Brigitte
DESTANNE DE BERNIS à Cordalie BOURDELAIN, Vincent
GOUNON à Claire QUINETTE-MOURAT, Alain GUILLUY à
Olivier ROZIAU, Christelle MEGRET à Sidney REBBOAH,
Clara MONTEIL à Patricia BAGA, Youcef TABET à Nelly
GADEL, Françoise VIDEAU à Claudine GELLENS, Damien VYNCK à Cécile ROBIN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0114-DE
Date de télétransmission : 24/05/2022
Date de réception préfecture : 24/05/2022 La Communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir selon certains critères, les initiatives sportives locales relevant de l'intérêt communautaire.
Ainsi, dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée le 31 janvier 2022 et
conformément au vote du Budget Primitif 2022, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire :
-__ d'attribuer les subventions suivantes :
Proposition
ee de Bénéficiaire Manifestation / Objet subvention
2022
Subvention pour l'Indian summer, 1ère édition dans le
cadre de la coupe AURA de la fédération française de
Les pieds à terre cyclisme, les 17 et 18 septembre 2022. 1 500 € Course de VTT de descente à la station des 7 Laux, site
de Prapoutel.
Subvention pour l'organisation du trail UT4M, du 21 au 24
juillet 2022. Ultra trail qui parcourt les 4 massifs autour de
Grenoble outdoor Grenoble. Parmi ses parcours alternatifs, quatre 2 500 €
aventure épreuves partent de communes du Grésivaudan, dans NS les massifs de Belledonne et Chartreuse.
Subvention pour l'organisation du trail le Grand Duc le 26
juin 2022. Les courses se déroulent dans le massif de , 1 500 € Chartreuse, avec cette année des parcours sur la
commune du Plateau des Petites Roches.
Chartreuse tourisme
Subvention pour l'organisation de la 10ème édition de
l'Echappée Belle du 19 au 21 août 2022. Ultra-trail
Echappée Belle traversant l'ensemble du massif de Belledonne, il se 3 000 € déroule en grande partie sur le territoire du Grésivaudan.
Participation aux frais supplémentaires pour le club
Squash Crolles Grésivaudan, liés à leur délocalisation en
raison de l'utilisation des terrains de squash de la piscine 2355 € intercommunale à Crolles pour la mise en place du
centre de vaccination.
Squash Crolles
Grésivaudan
Total 10 855 €
Les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2022, au chapitre 65, à
l'article 6574, à l'analytique SSUB#, gestionnaire SPODIV (enveloppe à affecter - Diverses associations sportives).
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0114-DE
Date de télétransmission : 24/05/2022
Date de réception préfecture : 24/05/2022 Les associations dont les manifestations ne se sont pas encore déroulées et seraient
annulées, pourraient être amenées à restituer tout ou partie de la subvention reçue.
-__de l’autoriser à signer tous les documents afférents à ces dossiers.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 16 MAI 2022
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0114-DE
Date de télétransmission : 24/05/2022
Date de réception préfecture : 24/05/2022 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0114-DE
Date de télétransmission : 24/05/2022
Date de réception préfecture : 24/05/2022