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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Écrennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 11 12 2025 19012026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
LES ECRENNES - COMMUNE - Registre des délibérations 1
République Française
Département de Seine-et-Marne
RE
LES ÉCRENNES
7 CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt-cinq, le onze décembre à 19H00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué conformément à l'article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Gilles NESTEL, Maire.
Sont présent(e)s: Gilles NESTEL, Jean-Noël PRIEUX, Aïcha OUERTATANI, Rémy SAILLET,
Béatrice CAPITAINE, Philippe COQUET, Tristan DUMONT, Eldric GIRAUT, Pascal NOËL, Séverine BARNIER Représenté ayant donné pouvoir : Michel LE BELLEC a donné pouvoir à Aïcha OUERTATANI, Michel BRUNELLI-
BRONDEX a donné pouvoir à Béatrice CAPITAINE
Excusé : Yann BALLET,
Absents : Laurent LEBRUN-TRAVERS, Angélique FACQUEZ
Secrétaire de séance : Eldric GIRAUT
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 11 décembre 2025
ADOPTÉE/ DATE | NUMERO | OBJET REJETÉE
CIMETIÈRE : CRÉATION D'UN ESPACE
CINÉRAIRE POUR LES CAVURNES ADOPTÉE 12 VOIX : POUR 11/12/2025 DE_2025 023
CIMETIÈRE DROITS ET CONCESSIONS ADOPTÉE 10 VOIX : POUR ET
11/12/2025 DE_2025 024 TARIFS 1 VOIX : CONTRE ET
1 ABSTENTION
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ADOPTÉE 8 VOIX : POUR
11/12/2025 | DE_2025 025 CIMETIÈRE COMMUNAL 4 VOIX : CONTRE
Affiché le 18/12/2025
Le Maire,
G. NESTEL