Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 12 11

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Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 12 11 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 12 11)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation, Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : 01 64 13 55 55

Télécopie : 01 64 13 55 70

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,

Liste des délibérations

PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Mesdames THOBOR, LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Monsieur NIATI, Madame LITWINSKI, Messieurs BIANCHI, LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Madame KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT (absente jusqu’à la délibération n° 2023-80), Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AUDET (absente jusqu’à la délibération n° 2023-71), Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, AWALE GUEDI, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI.

PROCURATIONS : Monsieur FLAHAUT pour Monsieur BISSON, Madame RHOUN pour Madame LENGARD, Madame VESSAH pour Madame DUCLAU, Monsieur VEY pour Madame THOBOR, Monsieur EDOM pour Monsieur JLASSI, Madame BETHUNE pour Madame ARPACI.

ABSENTS : Mesdames AUDET (présente à partir de la délibération n° 2023-72), HABERT (présente à partir de la délibération n° 2023-81), BITTY KOUAKOU, Monsieur AMIENS, Madame POCHOT, Monsieur CARRARA.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.

QUORUM : 23 présents, 6 représentés et 4 absents.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

I – RESSOURCES

N° 2023-68 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Décision modificative n° 3,

N° 2023-69 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Admission de titres de recettes en non valeurs,

N° 2023-70 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Ouverture anticipée de crédits d’investissement au budget 2024,

N° 2023-71 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57,

N° 2023-72 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Durées d’amortissement des immobilisations,

N° 2023-73 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Modification du Règlement du télétravail,

N° 2023-74 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Recrutement d’un Coordonnateur du Contrat Local de Santé sur un contrat de projet,N° 2023-75 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Avantages en nature accordés au personnel par la collectivité pour l’année 2024,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

N° 2023-76 Rapporteur : A. Litwinski à la majorité de 27 voix pour et une abstention (Monsieur EDOM)

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Lanthaie » pour l’année 2023,

N° 2023-77 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Danse de vivre » pour l’année 2023,

N° 2023-78 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Convention avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative

aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS aux collèges,

N° 2023-79 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Structure Information Jeunesse (SIJ) – Modification du règlement intérieur de la structure,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

N° 2023-80 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité

Fonds d’Aménagement Communal – Approbation du projet de contrat,

N° 2023-81 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité

Convention d’occupation privative du domaine public avec la société Cellnex France pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures et d’équipements de radiotéléphonie mobile,

IV – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

N° 2023-82 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Approbation de la convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat – Commune de Lieusaint.