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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR modifie
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026
N° Rapporteurs Objet
01 Doyenne Election du Maire de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
02 Maire Fixation du nombre d’Adjoint(e)s au Maire de la Ville de Saint-Jacques-de- la-Lande
03 Maire Election des Adjoint(e)s au Maire de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
04 Maire Lecture et remise de la Charte de l’élu local – Prise d’acte
05 Maire Emploi de collaborateur de cabinet – Autorisation budgétaire
06 Maire Délégations du Conseil Municipal au Maire – Approbation –Subdélégation – Gestion de l’empêchement – Autorisations
07 Maire Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Création – Conditions de dépôt des listes de candidats – Fixation
08 Maire
Commission de Délégation de Service Public (CDSP) de la Ville de Saint-
Jacques-de-la-Lande – Création – Conditions de dépôt des listes de
candidats – Fixation
09 Maire Nombre d’administrateurs(ices) du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande - Fixation