Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13.11.23
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 20230925
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour modifie
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour modifie)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 1) Sujet d’ordre général Présentation de la saison 2024-2025 du Joli collectif 2) Examen des délibérations N° Rapporteurs Objet Rédacteur Commission POLE ADMINISTRATION GENERALE ET RELATIONS USAGERS 01 M. Ducamin Décisions prises par Madame la Maire du 1 er juin 2024 au 15 août 2024 – Prise d’acte PC Sans objet 02 M. Ducamin Démission de Marcel Biard, Conseiller municipal – Prise d’acte PC Sans objet 03 M. Baslé Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Démissions – Nouveau titulaire élu PC AVL 04 L. Simon Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Démission – Fixation du nombre d’administrateurs PC SE 05 L. Simon Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Démission – Election des administrateurs élus PC SE 06 N. Lechaplain Plan de référence mobilité de la Ville de Saint-Jacques-de-la- Lande – Adoption – Autorisation de signature BM TUE 07 M. Ducamin Convention de réciprocité entre les Villes de Saint-Jacques- de-la-Lande et Rennes portant sur le stationnement payant sur voirie – Approbation – Autorisation de signature MM Ressources 08 M. Ducamin Instauration d’une redevance de stationnement à compter du 02 janvier 2025 – Fixation du barème tarifaire – Adoption du règlement du stationnement payant sur voirie MM Ressources 09 M. Ducamin Marché d’externalisation de la mission du contrôle du stationnement payant à la Société Publique Locale Citédia – Attribution – Autorisation de signature – Dérogation droit opposition RGPD MM Ressources 10 M. Ducamin Convention de prestation de services entre la Ville de Saint- Jacques-de-la-Lande et Rennes Métropole relative à la gestion et la maintenance du stationnement payant sur voirie sur le territoire jacquolandin – Attribution – Autorisation de signature MM Ressources 11 M. Ducamin Convention portant sur le recouvrement des Forfaits de Post-Stationnement (FPS) entre la Ville de Saint-Jacques-de- la-Lande et l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions – Approbation – Autorisation de signature TLP Ressources 12 M. Ducamin Convention de fonds de concours pour l’achat d’horodateurs entre la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande et Rennes Métropole – Approbation – Autorisation de signature MM Ressources 13 M. Ducamin Convention de répartition du produit des Forfaits de Post- Stationnement (FPS) entre la Ville de Saint-Jacques-de-la- Lande et Rennes Métropole – Approbation – Autorisation de signature MM Ressources 14 L. Ravaudet Recensement de la population 2025 – Désignation d’un coordonnateur communal et d’un correspondant du répertoire d’immeubles localisés – Recrutement et rémunération des agents recenseurs PC Ressources DIRECTION GENERALE DES SERVICES 15 L. Ravaudet Suppression de l’abattement de 30% de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements faisant l’objet d’un Bail Réel Solidaire (BRS) à compter du 1er janvier 2025 - Délibération n°2018.070 NG Ressources 16 L. Ravaudet Décision modificative n°2 – Budget principal 2024 NG Ressources 17 L. Ravaudet Décision modificative n°2 – Budget principal 2024 – Tableaux des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement CP - Actualisation NG Ressources 18 L. Ravaudet Marché de maitrise d’œuvre pour la reconstruction du groupe scolaire Eugène Pottier à Saint-Jacques-de-la-Lande – Avenant 6 – Approbation – Autorisation de signature NG TUE 19 M. Ducamin Tableau des emplois permanents de la Ville de Saint-Jacques- de-la-Lande – Modification FD Ressources DIRECTION DE L’EDUCATION 20 S. Lecoq Convention relative à la répartition des frais de fonctionnement du Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED) à conclure entre les communes de Le Rheu, Saint-Jacques-de-la-Lande, L’Hermitage et Saint-Gilles – Approbation – Autorisation de signature EA SE 21 S. Lecoq Convention de partenariat « Orchestre Cordes à l’école » conclue entre le Syndicat intercommunal de musique et de Danse Jean Wiener, l’école Suzanne Lacore et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Approbation – Autorisation de signature EA SE 22 S. Lecoq Convention de partenariat « Orchestre Vents à l’école », conclue entre le Syndicat intercommunal de musique et de Danse Jean Wiener, l’école Suzanne Lacore et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande –Approbation – Autorisation de signature EA SE 23 S. Lecoq Convention relative à l’intervention des éducateurs sportifs de l’Office Jacquolandin des Sports (OJS) pour l’enseignement d’activités physiques et sportives dans les écoles élémentaires à conclure entre le Rectorat, l’OJS et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Approbation – Autorisation de signature EA SE 24 L. Simon Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande, le CCAS de Saint-Jacques-de-la- Lande et la CAF d’Ille-et-Vilaine – Avenant n°1 – Approbation – Autorisation de signature MH SE 25 S. Lecoq Convention portant sur les conditions d’intervention de l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du Programme de Réussite Educative – Approbation – Autorisation de signature MH SE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES 26 N. Lechaplain Conventions de financement pour l’accompagnement à la maîtrise de l’énergie dans les bâtiments communaux entre la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande et le Syndicat Départemental d’Energie 35 – Approbation – Autorisation de signature AJ TUE DIRECTION DE l’URBANISME 27 M. Baslé Dénomination d’une allée dans le quartier du Pigeon-Blanc VJ TUE 28 M. Ducamin Convention opérationnelle entre la Ville de Saint Jacques de la Lande et l’Etablissement Public Foncier Bretagne - Avenant n°4 – Approbation – Autorisation de signature SG TUE DIRECTION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DU TERRITOIRE 29 M. Baslé Rapport d’activité 2023 du Théâtre l’Aire Libre – Approbation NG/JR AVL 30 M. Chemin Convention de partenariat entre la Confédération Syndicale des Familles 35 et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Approbation – Avenant n°1 – Autorisation de signature JR AVL