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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 20230925
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR modifie
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
N° Rapporteurs Objet
POLE ADMINISTRATION GENERALE ET RELATIONS USAGERS
01 S. Collet Décisions municipales du 23 avril 2026 au 28 mai 2026 – Prise d’acte
02 A. Saint-Honoré
Recensement de la population 2027 – Désignation d’une coordinatrice communale et d’un correspondant du répertoire d’immeubles localisés – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
03 S. Collet Règlement du stationnement payant sur voirie – Délibération n°2025.094 - Modifications
04 S. Collet Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignations
05 E. Hatte Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal Ville - Approbation
06 E. Hatte Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe ZAC Morinais - Approbation
07 E. Hatte Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe Gaité Sud - Approbation
08 E. Hatte Accord cadre de restauration scolaire (conception, préparation et livraison de repas en liaison froide) – Autorisation de signature
09 A. Maufrais Recours à des vacataires pour assurer des missions d’interprétariat en langue des signes - Autorisation
10 S. Collet Emploi permanent de Directeur(-rice) Adjoint(e) des Services - Création
DIRECTION DE L’EDUCATION
11 E. Talon
Convention entre la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande et l’association OPTIMA pour le déploiement d’un médiateur à l’école – Avenant – Approbation
12 E. Talon
Règlement intérieur des accueils périscolaires et des accueils de loisirs de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande applicable à compter du 1er juillet 2026 – Approbation 13 E. Talon Tarifs des services périscolaires et extrascolaires applicables du 1er
septembre 2026 au 31 août 2027 - Fixation
DIRECTION DES SOLIDARITÉS
14 A. Decan Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés – Adhésion – Autorisation de signature - Désignation
DIRECTION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
15 L. Meurisse Licences entrepreneur de spectacles – Renouvellement – Désignation
16 L. Meurisse Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création – Désignation des membres
17 L. Meurisse Subvention exceptionnelle association Les Endorphines – Attribution
18 T. Amad Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves (APE) du Collège Jean Moulin – Attribution
DIRECTION DE l’URBANISME
19 S. Collet Projet de schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV35) 2026-2032 – Avis
20 M. Bani Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) – Fixation du barème tarifaire pour l’année 2027
21 S. Collet Acquisition foncière (parcelle cadastrée AE n°47, La Basse Chevrolais)