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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, Assurance,
DELIBERATIONS
BC/2023/267 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel a la commune de Coulonges les hérolles
BC/2023/268 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel a la commune de SAint laurent de Jourdes
BC/2023/269 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel a la commune de Pindray
BC/2023/270 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel a la commune de LaThus Saint Rémy
BC/2023/271 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d’aide culturel a la commune de Leignes Sur Fontaine
BC/2023/272 : Demande de subvention pour les travaux de l’église Notre-Dame à Montmorillon dans le cadre du fonds Vallée des fresques
BC/2023/273 : Annulation d’une subvention dans le cadre du fonds d’aide patrimoine pour la commune de Moulismes
BC/2023/274 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune d’Adriers BC/2023/275 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune d’Availles limouzine
BC/2023/276 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Bouresse
BC/2023/277 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Gouex
BC/2023/278 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Lathus Saint Rémy
BC/2023/279 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Lhommaizé
BC/2023/280 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Lussac les Chateaux
BC/2023/281 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Mazerolles BC/2023/282 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Montmorillon
BC/2023/283 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de persac BC/2023/284 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Saint pierre de maillé
BC/2023/285 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Saint Savin
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 7 décembre 2023 BC/2023/286 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Saulgé BC/2023/287 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Sillars BC/2023/288 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2022/2023 a la commune de Valdivienne
BC/2023/289 : Etablissement d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de financement avec le CPA Lathus concernant les Contrats d’Engagement Educatif (CEE) pour la période 2022/2025
BC/2023/290 : Aménagement d’une plateforme d’accueil de la crèche provisoire à Montmorillon : avenant n°1 à la convention de travaux avec le Simer
BC/2023/291 : Marché public N°2023-12 : assurances – autorisation de signature du marché BC/2023/292 : Marché public n°2023-16 : suivi animation de l’OPAH de
renouvellement urbain (RU) multisites de la CCVG 2023-2028 – Autorisation de signature du marché
BC/2023/293 : Marché public n°2023-17 : suivi- animation de l’OPAH de la CCVG 2023- 2026 autorisation de signature du marché
BC/2023/294 : Convention d’entente entre la CCVG et les Communes membres pour la mise en œuvre d’une mission d’intérêt public commune : l’entretien des ZAE communautaires BC/2023/295 : Gratuité de loyer au profit de la SISA Vienne Sud locataire de la MSP de L’Isle Jourdain
BC/2023/296 : Maison de Santé pluridisciplinaire de Valdivienne – Modification plan de financement
BC/2023/297 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de La chapelle viviers
BC/2023/298 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de HAIMS
BC/2023/299 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Montmorillon
BC/2023/300 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Moussac sur vienne
BC/2023/301 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Saint Savin
BC/2023/302: Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Saulgé
BC/2023/303 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Jouhet
BC/2023/304 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Queaux
BC/2023/305 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Nalliers
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 14 décembre 2023