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Déliberation - DEL 2023 03 10 exé
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pins-Justaret.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 03 10 exé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
LS
Publié
e /
Ale
.
ID
: 031-213104219-202.
ee
DEL2023_03_10-DE
Folio
2023-1
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
FRANCAISE
des
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
HAUTE
- GARONNE
de
la
COMMUNE
de
PINS-JUSTARET
OMBRE
DE
MEMB
SEANCE
du
31
mai
2023
Afférents
En
|
Quiontpris | [L'an
deux
mille
vingt-trois
et le trente
et un
mai
à dix-huit
heures
Vanne
Sxercice
d
a
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
7
|
[réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
27
27
26
de
la
commune,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
GUERRIOT,
=
_
Maire.
D
25
mai
2023
DA
DA
25
mai
2023
Etaient
présents
Mesdames
GAMBET,
TARDIEU,
MARTIN-RECUR,
ABADIE,
LAFONT,
MARTY,
RAHIN,
VIOLTON,
BEGUE,
BESOMBES,
COUESNON
Messieurs
GUERRIOT,
GAROUSTE,
RENOUX,
BONTEMPS,
CARRIERE,
MUOULE,
PERON,
GOUSSET,
MORANDIN,
CHARRON,
BERGONZAT
Procurations Mme
PEREZ
avait
donné
procuration
à M.
GAROUSTE
Mme
COMBA
avait
donné
procuration
à Mme
LAFONT
Mme
SAUVAGE
avait donné
procuration
à Mme
ABADIE
Mme
PRADEÈRE
avait
donné
procuration
à M.
MORANDIN
Absents M.
PIRIOU
M.
MUOULE a
été
élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
(22
voix
pour).
DELIBERATION
N°2023-03-10
Subvention
exceptionnelle
UNSS
collège
Daniel
SORANO
L'équipe
minimes
des
garçons
UNSS
du
Collège
Daniel
SORANO
s’est
qualifiée
pour
les
championnats
de
France
UNSS
de
Football.
Cette
compétition
devait
se
dérouler
à
Cergy
Pontoise
du
23
au
26
mai
dernier.
Cette
qualification
et
la
participation
à ce
championnat
est
un
évènement
rare
et
l’association
souhaitant
permettre
à tous
les
membres
de
l’équipe
de
participer
a sollicité
la
Commune
de
Pins
Jusfaret,
mais
aussi
les
Communes
voisines
pour
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
afin
de
financer
notamment
la
partie
transport.
Il
sera
proposé
au
Conseil
Municipal
de
décider
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
à l’association
UNSS
du
collège
Daniel
SORANO
pour
contribuer
au
déplacement
de
l’équipe
minimes
garçons
de
football
aux
championnats
de
France
2023.
Le
conseil
municipal,
d.
540330
-04/22
Fabrèque
Entreprise
labelisée
tem
VERT Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2023
st,
,
UM
Publié
le]
6
2.5
ID :
031-213104219-20230531-DEL2023_03_10-DE
Folio
2023-2
Après
en avoir délibéré,
A
Punanimité
(26
voix
pour),
ATTRIBUE
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€ à
l’association
UNSS
du
collège
Daniel
SORANO
pour
contribuer
au
déplacement
de
l’équipe
minimes
garçons
de
football
aux
championnats
de
France
2023
AUTORISE
le
maire
à prendre
toute
décision
et
à signer
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente.
Ainsi
fait
et
délibéré
à Pins-Justaret,
le
31
mai
2023
Pour
copie
conforme
au
registt
Le
Maire,
Philippe
GU
Mod.
540330 -04/22
Fobrèque
Entreprise
labelisée
iupnivenr