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Convocation - CONVOCATION
Déliberation - Liste des deliberationsV2 2
Convocation - Convocation 3
Convocation - 1. Convocation
Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Transports,
a
——
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Le 23 Avril 2026
JALLE
EAU
BOURDE
Monsieur
Bernard
GARRIGOU
CANÉJAN
Président
CHESAITALS
SAINT
JEAN
D'ILLAC
à
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Communautaires
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se tiendra
le
:
Mercredi
29
Avril
2026
à
18
h
30
à
l’Hôtel
de
Ville
de
CESTAS
- Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES N°
2026/4/1.
Budget
principal
— Vote
du
budget
primitif 2026
N°
2026/4/2.
Budget
des
transports
— Vote
du
budget
primitif 2026
N°
2026/4/3.
Budgets
annexes
des
zones
d’activités
— Vote
des
budgets
primitifs
2026
. N°
2026/4/4.
Taxe
d’enlèvement
des
ordures
ménagères
— Vote
des
taux
2026
- Autorisation
N°
2026/4/5.
Taxes
directes
locales
— Vote
des
taux
2026
— Autorisation
N°
2026/4/6.
Subvention
de
fonctionnement
pour
le budget
annexe
des
transports
pour
l’année
2026
N°
2026/4/7.
Commission
intercommunale
des
impôts
directs
—
Désignation
des
commissaires ADMINISTRATION
GENERALE
N°
2026/4/8.
Commission
d’accès
aux
documents
administratifs
— Désignation
d’un
référent
N°
2026/4/9.
Désignation
des
représentants
au
Comité
de
sélection
du
Groupe
d’Action
Local
Graves
et Landes
Cernes
— Autorisation
N°
2026/4/10.
Convention
de
partenariat
avec
l’'UGAP
pour
l’accès
à une
tarification
minorée
- Autorisation DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
— EMPLOI
N°
2026/4/11.
BORDEAUX
TECHNOWEST
—
Désignation
d’un
représentant
- Subvention
de
fonctionnement
2026
— Autorisation
N°
2026/4/12.
MISSION
LOCALE
TECHNOWEST
—
Désignation
d’un
représentant
-
Subvention
de
fonctionnement
et
du
Fonds
Local
d’Aide
aux
Jeunes
—
Année
2026
—
Autorisation N°
2026/4/13.
PLIE
DES
SOURCES
-—
Désignation
des
représentants
—
Subvention
de
fonctionnement
2026-
Autorisation
N°
2026/4/14.
ACCORDERIE
CANEJAN
ET
PAYS
DES
GRAVES
—
Subvention
de
fonctionnement
2026
-
Autorisation
N°
2026/4/15.
Renouvellement
adhésion
à
MANACOM,
GRAPE,
INITIATIVE
GIRONDE,
INVEST
IN
BORDEAUX
N°
2026/4/16.
MISSION
LOCALE
DES
GRAVES
—
Désignation
des
représentants
-
Avenant
à la Convention
de
partenariat
2025
- 2027
- Subvention
2026
— Autorisation
2
avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 -
33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64 N°
2026/4/17.
IREP
-
Protocole
d’accord
pour
une
participation
financière
en
2026
—
Autorisation N°
2026/4/18.
ADSI
TECHNOWEST
/ PLIE
ESPACE
TECHNOWEST
-— Désignation
d’un
représentant
- Subvention
de
fonctionnement
pour
2026
- Autorisation
N°
2026/4/19.
Club
des
Entreprises
de
Cestas
Canéjan
— Subvention
de
fonctionnement
2026
- Autorisation LOGEMENT N°
2026/4/20.
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
— Nomination
des
membres
du
comité
de
pilotage
- Autorisation
N°
2026/4/21.
Plan
Départemental
d’Action
pour
le
Logement
et
l’Hébergement
des
Personnes
Défavorisées
(PDALHPD)
—
Désignation
des
membres
du
Comité
Responsable
du
Plan
- Autorisation
N°
2026/4/22.
ADIL33
- Agence
Départementale
d’Information
Logement
de
la
Gironde
—
Convention
de
subvention
2026
- Autorisation
DEVELOPPEMENT
DURABLE
- RECYCLERIE
N°
2026/4/23.
PLPDMA
— Composition
de
la Commission
Consultative
d’Elaboration
et de
Suivi
(CCES)
- Autorisation
N°
2026/4/24.
Adhésion
à
l’Association
ATMO
NOUVELLE-AQUITAINE
pour
la
surveillance
et l’amélioration
de
la qualité
de
l’air - Autorisation
N°
2026/4/25.
Pacte
Territorial
France
Rénov
2026
—
Signature
d’une
convention
de
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Montesquieu,
le
CREAQ
et
l’ALEC
-
Autorisation TRANSPORTS
—- MOBILITE
N°
2026/4/26.
Syndicat
Nouvelle-Aquitaine
Mobilité
—
Comité
Bassin
Gironde
Garonne
—
Commission
Locale
Mobilités
Gironde
-
Désignation
des
délégués
pour
représenter
la
Communauté
de
Communes
— Autorisation
N°
2026/4/27.
Desserte
par
ligne
régulière
hors
du
ressort
territorial
—
Convention
de
délégation
de
compétence
avec
la Région
Nouvelle-Aquitaine
—
Autorisation.
AIRE
D’ACCUEIL
DES
GENS
DU
VOYAGE
N°
2026/4/28.
Aires
d’accueils
communautaires
des
gens
du
Voyage
—
Désignation
des
membres
du
Comité
de
Suivi
et de
pilotage
COMMUNICATION N°
2026/4/29.
Décisions
prises
en
application
des
articles
L.
2122.22
et
L.
2122.23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vous
remerciant
par
avance
de retenir cette
date
et comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Ma
chère
Collègue,
Mon
cher
Collègue,
à l’assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
ue
EL
DAS
GARRIGOU
2 avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 -
33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64