Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1 Convocation
Convocation - 1. Convocation
Convocation - Convocation 3
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour
Convocation - 1. Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - 1. Convocation 7
Convocation - 1. Convocation 5
Convocation - 1. Convocation 6
Ordre du Jour - 1.Ordre du jour
Convocation - 1. Convocation
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Investissement et développement économique,
A
——
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Le
17 juin 2025
JALLE
EAU
BOURDE
j
CANÉJAN
GEAR
AINT
JEAN
D'ILLAC
Monsieur
Pierre
DUCOUT
Président
à
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Communautaires
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se tiendra
le
:
Lundi
23
Juin
2025
à 18
h
30
à l’Hôtel
de
Ville
de
CESTAS
-— Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GENERALE
N°
2025/3/1.
Régie
de
recettes
et d’avances
des
spectacles
Canéjan/Cestas
— Modification
des
tarifs
de
la saison
culturelle
— Autorisation
RESSOURCES
HUMAINES
N°
2025/3/2.
Adhésion
au
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et d’agissements
sexistes
(AVDHAS)
proposé
par
le CDG33
(Annexe
1)
N°
2025/3/3.
Convention
de
recours
au
bilan
professionnel
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
Gironde
(CDG33)
N°
2025/3/4.
Accroissements
saisonniers
d’activité
— Tous
services
N°
2025/3/5.
Aménagement
du
tableau
des
effectifs
N°
2025/3/6.
Création
d’un
emploi
d’animateur
prévention
et tri des
déchets
N°
2025/3/7.
Création
d’un
emploi
de
chargé.e
de
contrôle
qualité
de
la collecte
des
déchets
FINANCES N°
2025/3/8.
Admission
en
non-valeur
de
créances
éteintes
—
Exercice
2025
—
Budget
Principal
(Annexe
d’information)
N°
2025/3/9.
Subvention
de
fonctionnement
pour
le
budget
annexe
des
transports
pour
l'année
2025
N°
2025/3/10.
Fondation
Maison
de
Sante
de
Bagatelle
—
Subvention
&
Convention
de
moyens
et d’objectifs
2025
pour
le Point
Ecoute
Sante
Jeunes
— Autorisation
N°
2025/3/11.
Fondation
Patrimoine
— Adhésion
2025
— Modification
N°
2025/3/12.
Attribution
d’un
fonds
de
concours
pour
la Commune
de
Saint
Jean
d’Illac
au
titre
de
l’année
2025
— Autorisation
(Annexe
2)
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
— EMPLOI
N°
2025/3/13.
Evolution
de
la
gestion
règlementaire
et
tarifaire
de
la
pépinière
d’entreprise
de
Cestas
— Autorisation
(Annexes
3 à 6)
N°
2025/3/14.
Adhésion
à la Charte
d’engagement
au
collectif des
acteurs
de
la transmission
— Reprise
d’entreprises
— Autorisation
2
avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.9
— 33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64 AMENAGEMENT
DE
L'ESPACE
N°
2025/3/15.
Travaux
de
raccordement
- ZA
DU
COURNEAU
sur
la Commune
de
Canéjan
— Conventions
de
servitudes
avec
ENEDIS
— Autorisation
N°
2025/3/16.
Dépôt
d’un
Permis
d’ Aménager
pour
l’extension
de
la Zone
d’Activités
de
Pot-au-Pin
sur
la Commune
de
Cestas
- Autorisation
DEVELOPPEMENT
DURABLE
— RECYCLERIE
N°
2025/3/17.
Premier
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
(PCAET)
- Arrêt
(Document
du
PCAET
- 6 parties)
N°
2025/3/18.
Constitution
de
la
SPL
(Société
Publique
Locale)
UNITOM
33
—
Approbation
de
la prise
de
participation
(Annexes
7 et
8)
N°
2025/3/19.
Désignation
des
mandataires
pour
siéger
aux
instances
de
la SPL
N°
2025/3/20.
Signature
d’une
convention
de
groupement
de
revente
avec
l’'USTOM/CCM
pour
la reprise
de
matériaux
de
la collecte
sélective
2025/2027
— Autorisation
N°
2025/3/21.
Signature
d’une
convention
de
soutien
avec
CITEO
«Communes
et
Groupements
Communaux
pour
la lutte
contre
les déchets
abandonnés
diffus
» - Autorisation
(Annexe
9)
TRANSPORTS N°
2025/3/22.
Transport
de
proximité
—
Fixation
des
tarifs
au
1%
septembre
2025
-
Autorisation COMMUNICATION N°
2025/3/23.
Décisions
prises
en
application
des
articles
L.
2122.22
et
L.
2122.23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vous
remerciant
par
avance
de
retenir
cette
date
et comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Ma
chère
Collègue,
Mon
cher
Collègue,
à l’assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
2 avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 -
33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64