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Convocation - Convocation
unknown - BA 2026 7 ACT 1
Arrêté - 20240711124117049 1
Convocation - CONVOCATION
Convocation - 1. Convocation 7
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation 7)
Thèmes du document : Logement, Transports, Aménagement du territoire,
—
Le 1% Juillet 2026
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Monsieur
Bernard
GARRIGOU
JALLE
EAU
BOURDE
Président
CANEÉ
JAN
‘
CI
ESSEIPASS
SAINT
JEAN
D'ILLAC
à
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Communautaires
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se tiendra
le
:
Mardi
7 juillet
2026
à
18
h 30
à l'Hôtel
de
Ville
de
CESTAS
-— Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES N°
2026/5/1.
Admission
en non-valeur
de
créances
éteintes
— Exercice
2026
budget
principal
N°
2026/5/2.
Admission
en non-valeur
de
créances
irrecouvrables
— Exercice
2026
budget
principal N°
2026/5/3.
Commission
Mutualisation
et Finances
— Création
N°
2026/5/4.
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
d’un
marché
de
service
relatif à la
vérification
technique
des
équipements
de
secours
et d’incendie
installés
dans
les
bâtiments
et
véhicules
pour
la Commune
de
Cestas,
le CCAS
de
la Commune
de
Cestas
et la Communauté
de
Communes
Jalle
Eau
Bourde
- Autorisation
ADMINISTRATION
GENERALE
N°
2026/5/5.
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
la Commission
Consultative
Paritaire
pour
la transition
énergétique
- Autorisation
N°
2026/5/6.
Régie
de
recettes
et d’avances
des
spectacles
Canéjan/Cestas
—
Modification
de
la grille
tarifaire
de
la saison
culturelle
— Autorisation
N°
2026/5/7.
Régie
de
recettes
et
d’avances
des
spectacles
Canéjan/Cestas
—
Signature
d’une
convention
de
distribution
de
billetterie
avec
TICKETMASTER
- Autorisation
RESSOURCES
HUMAINES
N°
2026/5/8.
Elu(e)s
—
Prise
en
charge
des
frais
de
garde
d’enfants
ou
d’assistance
aux
personnes
âgées,
handicapées
ou
ayant
besoin
d’une
aide
à domicile
- Autorisation
N°
2026/5/9.
Tableau
des
effectifs
- Modification
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-— EMPLOI
N°
2026/5/10.
Proposition
de
bail
précaire
hors
mode
pépinière
et
hôtel
d’entreprises
sur
les
bureaux
vacants
de
la pépinière
de
Cestas
- Autorisation
DEVELOPPEMENT
DURABLE
- RECYCLERIE
N°
2026/5/11.
Mise
en
place
de
composteurs
partagés
—
Convention
type
avec
les
bailleurs
sociaux,
syndicats
de
copropriété,
Associations
et Communes
- Modification
TRANSPORTS
— MOBILITE
N°
2026/5/12.
Conventions
de
mises
à
dispositions
d’emprises
avec
les
Communes
de
Canéjan,
Cestas
et
Saint
Jean
d’Illac
pour
l’implantation
de
vélos
en
libre-service
et
pour
l’aménagement
d’un
abri-vélos
sécurisé
— Autorisation
2
avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 - 33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64 N°
2026/5/13.
Déploiement
et
exploitation
d’un
abri
vélos
sécurisé
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
—
Convention
d’occupation
du
domaine
public
avec
Nouvelle-
Aquitaine
Mobilité
— Autorisation
N°
2026/5/14.
Déploiement
et
exploitation
de
stations
vélos
en
libre-service
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
—
Convention
d’occupation
du
domaine
public
avec
Nouvelle-Aquitaine
Mobilité
— Autorisation
N°
2026/5/15.
Dépôt
de
permis
de
construire
pour
un
abri
vélo
sécurisé
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Jalle
Eau
Bourde
— Autorisation
N°
2026/5/16.
Transports
- Modification
des
tarifs
applicables
aux
communes
membres
et
/
ou
associations
— Autorisation
AIRE
D’ACCUEIL
DES
GENS
DU
VOYAGE
N°
2026/5/17.
Révision
du
Schéma
Départemental
d’Accueil
et d’Habitat
des
gens
du
voyage
— Consultation
des
collectivités.
COMMUNICATION N°
2026/5/18.
Décisions
prises
en
application
des
articles
L.
2122.22
et
L.
2122.23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vous
remerciant
par
avance
de
retenir
cette
date
et comptant
sur votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Ma
chère
Collègue,
Mon
cher
Collègue,
à l’assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
Ë /
Le
Président
—
Bernard
GARRIGOU
2 avenue
du
Baron
Haussmann
- B.P.
9 —- 33611
CESTAS
CEDEX
cdc@jalleeaubourde.fr
Tél
05
56
78
13
00
Fax
05
57
83
59
64