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Séance - SEANCE DU 25 09 2020
Déliberation - Tableau des deliberations du Conseil Municipal du 25 09 2026
Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations du Conseil Municipal du 25 09 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
GRAZAC - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 25 septembre 2026
DATE NUMERO OBJET VOTE
25/09/2026 DE_037_2026 Subvention Association chasse A l’Unanimité
25/09/2026 DE_038_2026 Forfait téléphonique employé agent technique A l’Unanimité
25/09/2026 DE_039_2026 INTERCOMMUNALITE : RAPPORT DACTIVITES 2025
25/09/2026 DE_040_2026 Solidarité en faveur des communes sinistrées A l’Unanimité
25/09/2026 DE_041_2026
Participation à l'action " Elu Rural Relais de
l'Egalité" et désignation d'un élu relais au sein du
conseil municipal
A
l’Unanimité
25/09/2026 DE_043_2026 Délibération de la décision modificative n°1 - GRAZAC 2025 A l’Unanimité