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Document publié le Mercredi 27 mai 2026 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations seance du 27 mai 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
GRAZAC - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 27 mai 2026
DATE NUMERO OBJET VOTE
27/05/2026 DE_032_2026
Adhésion au groupement de commandes pour la
fourniture de matériel d’impression et maintenance
de solutions d'impression multifonctions
A l’unanimité
27/05/2026 DE_031_2026 Désignation correspondant défense A l’unanimité
27/05/2026 DE_033_2026 Convention SPA 2027 A l’unanimité
27/05/2026 DE_030_2026 Désignation d'un correspondant tempête A l’unanimité
27/05/2026 DE_027_2026 Délibération pour formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés A l’unanimité
27/05/2026 DE_025_2026 Subventions aux associations 2026 A la majorité
20/03/2026 DE_028_2026 Membres de la Commission d'Appel d'Offre de la Commune A l’unanimité
27/05/2026 DE_029_2026 Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) A l’unanimité
27/05/2026 DE_026_2026 Indemnités de fonction du Maire et des adjoints A l’unanimité