Ordre du Jour - f5721 ordre du jour minutn 2019 10

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Ordre du Jour - f5721 ordre du jour minutn 2019 10 Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Redon. Lien du pdf (Ordre du Jour - f5721 ordre du jour minutn 2019 10)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Conseil Municipal du 10 octobre 2019

Ordre du Jour

(Présence du Directeur et de la Chargée de Mission de la SADIV pour les délibérations portant sur la ZAC du Châtel-Haut Pâtis)

Rapport de Monsieur le Maire

/) Décisions municipales - compte-rendu (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 17 min 18 sec).

1. Société d'Aménagement et de Développement d'Ille-et-Vilaine (SADIV) - rapport de gestion -

exercice 2018 - approbation (de 0 h 17 min 18 sec à 0 h 18 min 23 sec).

2. Concession d'aménagement de la ZAC du Châtel-Haut Pâtis - approbation du Compte-Rendu Annuel à la

Collectivité Locale (CRACL) pour l'année 2018 (de 0 h 18 min 23 sec à 0 h 59 min 24 sec).

3. Aménagement de la ZAC du Châtel-Haut Pâtis - acquisition par la SADIV des parcelles situées dans la

seconde tranche de l'opération - enquête parcellaire (de 0 h 59 min 24 sec à 1 h 07 min 46 sec).

4. Modification des statuts de Redon Agglomération (de 1 h 07 min 46 sec à 1 h 10 min 43 sec).

Rapport de Monsieur Le Coz

5. GIP Campus ESPRIT Industries - projet de campus connecté - attribution d'une subvention municipale

2019 (de 1 h 10 min 43 sec à 1 h 18 min 52 sec).

6. Avance de trésorerie - production d'énergie photovoltaïque - centre technique municipal

(de 1 h 18 min 52 sec à 1 h 20 min 09 sec).

7. Tarifs municipaux 2019 - modification (de 1 h 20 min 09 sec à 1 h 21 min 02 sec).

8. Accord-cadre à bons de commandes pour l'achat de fournitures administratives et de consommables

informatiques - constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale

(de 1 h 21 min 02 sec à 1 h 23 min 45 sec).

9. Adhésion aux contrats d'assurance sur les risques statutaires négociés par le Centre de Gestion d'Ille-et-

Vilaine (de 1 h 23 min 45 sec à 1 h 27 min 50 sec).

Rapport de Monsieur Granville

10. Prise d'eau du Paradet - périmètre de protection - acquisition foncière (de 1 h 27 min 50 sec à

1 h 30 min 47 sec).

Rapport de Madame Hurtel

11. Adhésion à l'association Denved Ar Vro (de 1 h 30 min 47 sec à 1 h 32 min 54 sec).Rapport de Monsieur Guillaume

12. Contrat pour l'exploitation par affermage du service de production et de distribution d'eau potable -

avenant n° 5 (de 1 h 32 min 54 sec à 2 h 16 min 25 sec).

13. Rapports du délégataire sur les services publics de l'eau et de l'assainissement - exercice 2018

(de 2 h 16 min 25 sec à 2 h 18 min 08 sec).

14. Rapports annuels du Maire sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement -

exercice 2018 (de 2 h 18 min 08 sec à 2 h 19 min 48 sec).

Questions diverses (de 2 h 19 min 52 sec à 2 h 39 min 36 sec).