Procès Verbal - PV de la seance du 28 janvier 2025

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Procès Verbal - PV de la seance du 28 janvier 2025 Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Cobrieux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV de la seance du 28 janvier 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Handicap et inclusivité, 1

-Le 30 janvier 2025

PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 28 JANVIER 2025 – 19 heures 30

Présents : Patrick LEMAIRE, Christophe THIEBAUT, Sylvie DESTRIEZ, Adjoints, Rita TRINEZ, Jean-Marc BOUCHEZ, Patrick LESAGE, Benoit LEROY, Christophe VANHALST, Pascal DEHAEZE et Gérard NOCK, Conseillers Municipaux.

Absents ayant donné procuration :

- Lise MIGNON, Adjointe, qui donne procuration à Patrick LESAGE,

- Alain DECHAUME, Conseiller délégué, qui donne procuration à Sylvie DESTRIEZ

Absents : Rufin COCHETEUX

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du Conseil Municipal du 17 décembre 2024

Intervention de Pascal DEHAEZE, point 6 : qui demande le retrait de la remarque « il donne toute satisfaction » : s’agissant d’un jugement de valeur, il pense que cette remarque ne doit pas figurer sur le procès-verbal.

Monsieur le Maire propose aux Elus de retirer cette remarque du procès-verbal, proposition retenue à l’unanimité.

2 – Présentation des travaux de voirie et approbation de la demande de subvention au titre des Fonds de Concours :

Monsieur le Maire expose : trois dossiers peuvent être subventionnés au du titre des Fonds de Concours, dispositif porté par la Communauté de Communes apportant une subvention à hauteur de 50 % maximum du montant hors taxes des travaux prévus et reprend la note de synthèse avant de donner la parole à Christophe THIEBAUT, en charge de ces dossiers :

Christophe THIEBAUT avec les membres de la commission travaux ont examinés les travaux à réaliser et présentent les propositions : suivantes :

1er : Requalification de deux parties du chemin rue des Prés :

Deux parties du chemin rue des Prés, présentent les mêmes difficultés, ces deux parties doivent être traitées de façon similaire. Trois options ont été examinées par la commission :

- 1ère option : renivellement et mise en œuvre de matière en surface ;

C O M M U N E

D E

C O B R I E U X

5 9 8 3 02

- 2ème option : restructuration : décaissement sur 20 cm en gardant une inclinaison vers les champs – pose d’un géotextile (perméabilité maintenue) – mise en œuvre de cailloux en 2 couches : une

première en gros cailloux et la seconde en plus fin et compactage au rouleau ; pas de borduration. Largeur de roulement travaux finie du chemin : 3 mètres 30.

Le choix 2 représente la proposition retenue par la majorité des membres de la commission travaux, conclut Christophe THIEBAUT, les devis ont été demandés sur cette option.

Coût des travaux :

Deux devis ont été remis par les entreprises contactées :

- premier devis pour 27 967.20 € TTC

- second devis pour 20 901.60 € TTC.

Christophe THIEBAUT propose au Conseil Municipal, après cet exposé, de : - s’exprimer sur ce point,

- choisir l’entreprise attributaire et autoriser le dépôt du dossier de demande de subvention au titre des fonds de concours.

Jean-Marc BOUCHEZ demande si les devis ont été établis sur la même évaluation du besoin. Christophe THIEBAUT confirme.

Une discussion s’engage sur l’état des parties du chemin entre les deux zones à traiter. Celles-ci ne présentent pas de désordre, répond Christophe THIEBAUT.

Gérard NOCK exprime son avis sur ce point :

- la largeur d’un géotextile est de 3 mètres, la largeur du chemin fini est de 3,30 mètres, est-ce suffisant pour les engins agricoles ? ;

Réponse de Christophe THIEBAUT : la largeur du géotextile du chemin sera portée à 4 mètres.

Benoit LEROY demande comment va être mis en œuvre la couche de 20 cm ? Réponse de Christophe THIEBAUT : la mise en œuvre des différents matériaux se réalisera en 2 couches de 10 cm. Elles seront compactées par couche successive afin de présenter une bonne homogénéité. Une discussion s’engage sur la nature et la solidité de ces travaux, sujet évoqué en réunion de commission travaux.

Gérard NOCK demande au Maire si cette solution a été validée par les services techniques de la CCPC. Monsieur le Maire indique que le service voirie a validé la solution.

Après ces échanges, Monsieur le Maire soumet au vote du Conseil Municipal la validation des travaux envisagés, le choix du prestataire le moins cher : Jard’In Situ, ainsi que l’autorisation de déposer un dossier de demande de subvention au titre des fonds de concours. Par 13 voix pour et 1 vote contre, le Conseil Municipal valide les travaux et autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention au titre des fonds de concours.

2ème point : Travaux de reconstruction de trottoirs :

Christophe THIEBAUT présente ce point dont l’objectif est de retravailler certains secteurs pour faciliter la circulation des poussettes, fauteuils roulants…

1er dossier : Grand’Rue au niveau de la place :

Travaux envisagés par la commission :

- déposer environ 10 m² de pavés, de chaque côté de la zone à l’entrée de la place, - pose d’une nouvelle structure,

- mise en place d’enrobé ;

Cela permettra de créer une continuité d’enrobés entre les trottoirs et la place.3

Sylvie DESTRIEZ soulève le fait que des véhicules pourraient considérer les deux secteurs enrobés de part et d’autre de la zone pavés comme étant des places de stationnement.

Christophe THIEBAUT indique qu’un marquage au sol sera mis en œuvre pour matérialiser cette bande exclusivement piétonnière. S’il s’avère à l’usage qu’un renforcement du marquage soit nécessaire les mesures seront prises.

Benoit LEROY rappelle que sur les côtés de l’accès à la place sont présentes des grilles d’évacuation des eaux et que les fauteuils roulants, poussettes ou autres avancent difficilement sur ces dispositifs. Il demande pourquoi il n’est pas envisagé, simplement, d’enlever l’ensemble du secteur pavés et un retraitement en enrobés dans la continuité du trottoir ? Il demande s’il est possible d’avoir un plan d’ensemble des travaux prévus sur la place avant d’arrêter le projet.

Christophe THIEBAUT répond que ce dispositif a également été regardé en commission mais dans un premier temps l’idée est de garder quelques rangées de pavés en entrée de place.

Intervention de Christophe VANHALST à la suite de la remarque de Benoit LEROY sur le fait d’avoir un plan d’ensemble : la commission a travaillé sur une solution « rapide » à mettre en œuvre, effectivement il pourrait être envisagé un projet plus global de la place mais les travaux ne pourront pas se faire avant que le choix des aménagements et leur validité ne soient examinés et plusieurs mois seront nécessaires.

Les travaux tels que présentés permettent une réalisation rapide pour faciliter le cheminement des personnes à mobilité réduite. Il précise que dans le projet tel que présenté les fauteuils roulants n’auraient pas à circuler sur les grilles d’évacuation des eaux.

« On peut scinder les deux projets » dit Pascal DEHAEZE : d’abord l’aménagement du passage et ensuite le projet global de la place.

Christophe THIEBAUT souligne qu’une solution intermédiaire a été envisagée, celle de retirer le long du fil d’eau les pavés sur une largeur de 1.50 m. Mais cette solution n’a pas été retenue car le coût des travaux aurait été plus important.

Sylvie DESTRIEZ revient sur le stationnement sur la place et demande s’il n’est pas possible de l’organiser par la mise en œuvre d’un marquage au sol des places.

Christophe THIEBAUT propose que ce point soit examiné par la commission travaux.

Monsieur le Maire propose de regarder dans un second temps la configuration de la place, pour ce soir le Conseil Municipal doit examiner et mettre en place une facilité pour le passage des fauteuils handicapés, poussettes…

Christophe THIEBAUT propose, à l’appui du travail de la commission travaux et des échanges ci- dessus, de chiffrer une solution de dépose globale pour une présentation lors de la prochaine séance.

2nd dossier : traitement du carrefour des Petite Rue et Grand’Rue côté école : Dans la même optique que les travaux sur la place, il est proposé de réaliser des travaux permettant de faciliter la mobilité des usagers.

Christophe THIEBAUT présente les travaux envisagés sur les trottoirs à l’entrée de la Petite Rue : - dépose des pavés sur la totalité des 2 trottoirs,

- reprise de l’adouci,

- pose d’une nouvelle structure,

- mise en place d’enrobé.

L’espace vert sera élargi, les plantations seront valorisées.

- au niveau de l’espace vert : celui-ci sera élargi, les plantations seront valorisées. Budget prévisionnel : entre 2 500.00 € et 3 500.00 €.4

Le projet est retenu, la commission travaux finalise pour une présentation lors de la prochaine séance.

3ème dossier : traitement du trottoir Grand’Rue face à l’exploitation agricole Bio’Cense : Benoit LEROY est invité à quitter la séance étant membre de la famille de l’exploitant.

Christophe THIEBAUT expose ce point : l’exploitant agricole doit gérer le passage de camions ou d’engins agricoles fort tonnage à partir de l’entrée de l’exploitation Grand’Rue. L’entrée à côté du distributeur doit être renforcée afin de ne pas fragiliser le domaine public. Ces travaux permettraient de créer une nouvelle place de stationnement public, les parkings étant souvent complets dans cette partie de la Grand’Rue.

Projet qui pourrait être mis en place :

Le trottoir serait renforcé sur toute sa longueur avec la création d’une place de stationnement publique.

Coût prévisionnel : 5 638.00 € Hors Taxes.

Financement :

L’intérêt public étant justifié par la création d’une place de stationnement sur ce secteur plutôt saturé, une convention serait signée entre la commune et l’exploitant agricole Bio’Cense pour une prise en charge par moitié, pour chacune des parties.

Au niveau de l’exploitant agricole, le propriétaire poursuivra l’aménagement avec une circulation en propriété privée.

Gérard NOCK demande si l’exploitant pourrait proposer à ces camions d’entrer par ce nouvel accès renforcé dans l’enceinte en marche arrière afin d’éviter le stationnement en pleine rue.

Christophe THIEBAUT propose de contacter l’exploitant pour définir avec lui les aménagements qui pourraient être mis en place.

Après ces discussions, le Conseil Municipal est invité à valider le principe d’un partage des frais de réfection du trottoir face au 19 Grand’Rue. A l’unanimité les Elus valident le principe d’un partage des frais.

Le Conseil Municipal sera tenu informé de la procédure qui sera mise en place.

3ème dossier : installation d’un « tri flash » au niveau du carrefour Grand’Rue avec la rue des Prés : Christophe THIEBAUT expose ce point : il y a quelques années, un triflash avait été installé, avant le carrefour Grand’Rue avec la rue des Prés mais il ne fonctionne. Ce dispositif permettait de sécuriser ce carrefour sensible, par un rappel de la priorité à droite...

La commission travaux a examiné ce point et propose l’installation d’un dispositif de triflah de type classique mais alimenté par un panneau photovoltaïque. Le poteau du dispositif d’origine peut être maintenu.

Coût du projet : 1 896.10 € hors taxes, 2 275.32 € TTC.

La commission a étudié un dispositif avec batterie raccordé sur le réseau du domaine public mais le coût est bien plus élevé.

Benoit LEROY demande s’il est possible d’installer un dispositif qui se déclenche au passage de véhicule.

Oui c’est envisageable répond Christophe THIEBAUT mais le budget est plus élevé.

Jean-Marc BOUCHEZ demande s’il est possible d’installer un « stop » plutôt qu’une priorité à droite.

Une discussion s’engage sur ce point :5

Tout le village est en priorité à droite sauf au carrefour rue du Mazet et rue du Hautmont, fait remarquer Sylvie DESTRIEZ, soit une seule ligne de conduite pour les usagers de la route. Les usagers savent qu’en entrant sur la commune une règle : priorité à droite.

L’intérêt d’installer ce triflash est pour signaler fortement le carrefour Grand’Rue et rue des Prés moins visible.

Après ces échanges, Monsieur le Maire propose aux Elus d’approuver la pose d’un dispositif trisflash au carrefour Grand’Rue avec la rue des Prés.

- l’installation d’un triflasch est approuvée par 12 voix pour, 1 abstention : Jean-Marc BOUCHEZ et 1 vote contre : Rita TRINEZ ;

- Monsieur le Maire est autorisé, à l’unanimité, à déposer un dossier de demande de subvention au titre des Fonds de Concours.

3 – Aménagement d’un jardin du souvenir avec « cendrier » et approbation de la demande de subvention au titre des fonds de concours :

Monsieur le Maire expose : à la suite à la demande d’une habitante et pour répondre aux différentes possibilités en matière funéraire, il est proposé d’installer un « cendrier ». Ce dispositif est destiné à recueillir les cendres des défunts incinérés dans une « fosse commune » qui sera installée dans l’espace libre au niveau des columbariums.

Un devis a été établi pour un montant de 1 240.00 € hors taxes.

Ces travaux pourraient être financés en partie par un Fonds de Concours.

En réponse à Benoit LEROY, Monsieur le Maire explique que les communes doivent pouvoir proposer un jardin du souvenir, et une demande vient d’être déposée en mairie pour le dépôt des cendres d’une défunte. Contact a été pris avec le marbrier qui intervient régulièrement sur le cimetière. Cet aménagement sera réalisé dans les tous prochains jours.

En réponse à Pascal DEHAEZE, Monsieur le Maire précise qu’une « plaque » sera disposée sur le site sur laquelle les noms des défunts pourront être indiqués. Un aménagement sera proposé lors d’un prochain conseil municipal.

Le Conseil Municipal est invité à valider cette nouvelle possibilité en matière funéraire et autoriser Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention au titre des Fonds de Concours. A l’unanimité les Elus approuvent.

Monsieur le Maire informe également d’une demande d’aménagement de cave-urne : sur le principe du caveau pour le cercueil, les cave-urnes accueillent dans un caveau enterré la ou les urnes. Ce point sera mis en discussion à la séance du prochain conseil municipal.

Le tarif des prestations sera complété des nouveaux dispositifs et présenté lors de la prochaine séance.

4 – Restauration du Monument aux Morts et approbation de la demande de subvention au titre des Fonds de Concours

Monsieur le Maire avait informé le Conseil Municipal du projet de nettoyage du Monument aux Morts avec reprise des gravures.

Deux devis ont été réceptionnés :

1ère option : hydrogommage (risque d’endommagé la pierre) et reprise des noms pour un montant de 9 230.40 € ;

2ème option : nettoyage complet, rejointoiement du sous-bassement, repose des dalles autour du monument et reconstitution des gravures par des « sur plaques » pour un montant de 3 300 € TTC.

Benoit LEROY propose d’intégrer la restauration du Monument dans l’aménagement de la place.6

Monsieur le Maire confirme le souhait de nettoyer ce monument, les travaux de la place n’étant à ce jour qu’à l’état de la discussion.

Monsieur le Maire propose aux Elus

- de valider la solution en option 2 ; à l’unanimité les Elus approuvent l’offre pour un montant de 3 300.00 €

- de l’autoriser à déposer un dossier de demande de Fonds de Concours. A l’unanimité les Elus approuvent.

5 – Reconstruction de la toiture de la médiathèque et approbation de la demande de Fonds de Concours :

Monsieur le Maire expose : le toit recouvrant la médiathèque s’est affaissé. Des travaux sont à engager rapidement et pourraient bénéficier d’un Fonds de Concours. Nature des travaux : travaux sur charpente, mise en place de protection zinc, de la couverture en tuiles et rénovation des abergements de la cheminée côté salle multi activités pour un montant hors taxes de 3 431.06 €.

Dans un premier temps le toit a été recouvert d’une bâche pour éviter les infiltrations.

Benoît LEROY fait remarquer que ce bâtiment est toujours froid, Sylvie DESTRIEZ, responsable de la Médiathèque, le confirme.

Christophe THIEBAUT répond qu’il faudrait isoler l’ensemble du bâtiment : isolation en faux plafond et sur les murs.

Le Conseil Municipal est invité à valider les travaux de toiture et autoriser Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention au titre des Fonds de Concours. A l’unanimité le Conseil Municipal valide les travaux et le dépôt de la demande de Fonds de Concours.

6 – Adhésion de la Pévèle Carembault au SymMad après délibération des communes membres :

Monsieur le Maire explique : la Communauté de Commune a voté la modification de ses statuts afin de prendre la compétences SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et SLGRI (Stratégie Locale de Gestion du Risque inondations).

Compétences de ce syndicat : lutter contre les inondations.

Les Communes de la CCPC sont invitées à approuver l’adhésion de la CCPC à ce syndicat.

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à valider l’adhésion de la CCPC au SymMad.

A l’unanimité les Elus approuvent l’adhésion de la Communauté de Communes au SymMad.

7 – Approbation d’adhésion au SIDEN-SIAN

Monsieur le Maire rend compte du courrier du SIDEN-SIAN qui invite Conseil Municipal à valider les adhésions au SIDEN-SIAN ci-dessous détaillées :

- pour la compétence incendie : communes de BUSIGNY, ESTREE-BLANCHE, NOYELLES-SUR- ESCAUT, SAINS-DU-NORD, RUMILLY-N-CAMBRESIS et CRESPIN. - pour la compétence eau potable : TRESCAULT, PAISSY, HAVRINCOURT et URVILLERS.

A l’unanimité les Elus approuvent l’adhésion des communes ci-dessus énoncées au SIDEN-SIAN.

8 – Manifestation « MAI A VELO » organisé par la Communauté de Communes Pévèle Caremabult

Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu : la Communauté de Communes lance un appel à participation à l’évènement « Mai à vélo », dédiée à promouvoir la pratique du vélo. Les7

communes adhérentes à la CCPC sont invitées à se positionner si elles souhaitent organiser un évènement avant le mois de mars.

Cette manifestation peut intéressante pour la commune, dit Christophe THIEBAUT.

Un appel est lancé à l’ensemble du Conseil Municipal visant à désigner un Elu qui souhaiterait porter ce dossier. Le ou la volontaire en fera part à Monsieur le Maire.

9 – Point sur la Communication

Commission communication :

Jean-Marc BOUCHEZ rend compte des travaux de la commission communication : - Le « Petit Coberlois » est en cours de réalisation et sera prochainement à la disposition des distributeurs.

- Projet « Himalaya » : rappel : ascension d’un mont de l’Everest par Etienne BALY, un habitant de la commune.

Une réunion publique avec Etienne BALY, présentant ce projet, est organisée le 16 mars 2025, les habitants y sont conviés. Un drapeau de la commune lui sera remis pour être planté à l’arrivée. Pour info, il reviendra avec ce dernier, les drapeaux ne pouvant plus rester sur le site.

Commission animation

- Repas des Aînés :

Sylvie DESTRIEZ, en charge de l’organisation de ce repas lance un appel à assistance, le samedi après-midi pour installation de la salle, rendez-vous à 14 heures.

Plusieurs animations sont prévues pendant le repas, dont celle organisée par un habitant de COBRIEUX.

- Course « caisses à savon »

Animation organisée par les communes de BOURGHELLES et BACHY. Dans un premier temps les inscriptions sont réservées aux habitants de ces communes, ensuite les inscriptions seront libres dans la limite des places disponibles.

- Médiathèque :

La Médiathèque est attractive, se félicite Sylvie DESTRIEZ, un troisième créneau va ouvrir, demandé et pris en charge par les bénévoles, l’équipe s’étoffe d’ailleurs avec de nouveaux participants.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 45.

Le Maire,

Patrick LEMAIRE

Département du Nord

Arrondissement de Lille

Canton de Templeuve

Communauté de Communes Pévèle Carembault

Tél : 03,20,84,56,90

mail : mairie.cobrieux@orange.fr