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Déliberation - D 590 subventions aux associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 590 subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
æ
AFFICHÉ
PL
LE /1../.ah./20.21
OZOIR-LA-FERRIÈRE
LPS
2025/..... Parafe
DELIBERATION
N°590
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
MUNICIPALES
2025
AUX
ASSOCIATIONS
Entendu l'exposé de Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA, Adjoint au maire ; Vu la délibération n°549/2024 relative aux avances 2025 aux associations : Vu l'avis de la commission finances, budget ; Considérant qu'il
est de
l'intérêt de
la collectivité
d'apporter son
concours aux associations locales
dans leur fonctionnement courant. APRÈS EN AVOIR DELIBERE ; LE CONSEIL MUNICIPAL ; DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
municipales
2025
conformément
à
l'état joint.
Délibération adoptée à l'unanimité
Vu et délibéré los Jours, mols ot ans quo dossus
Vu et déllbéré les Jours, mals ot ans que dessus
Ozoir-la-Forrière le 14 avril 2026
Ozolr-la-Forrlère le 14 avril 2025
La secrétaire de séance,
Le Maire,
Josyane MÉLÉARD,
Christine FLECK,
L
REÇU EN PREFECTURE
|
le
17/04/2025
L
Appt
egabte
cour
n
99
0E-077-21
414-DEL
165902 PS OZOIR-LA-FERRIÈRE TA
2025/..... Parafe
DIRECTION GÉNÉRAL DES SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
AVRIL
2025
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents :
24
Absents
:
5
Pouvoirs :
6
Votants
:
30
Convoqués le : 08 avril 2025 L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
quatorze
avril
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
FLECK,
maire,
PRESENTS
: Madame
Christine
FLECK,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madarne
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL, Madame
Françoise
MILLET,
Monsieur
Karim
ALLEK,
Madame
Irène
CAVIGLIOLI, Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Monsieur Malek
BENSAI,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND, Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Madame
Marjorie
HIDIER,
ABSENTS
: Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur
Régis
VIEIRA,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR DE :
Monsieur Ziain TADJINE
à
Madame Josyane MÉLÉARD
Madame |sabelle DUPUIT
à
Madame Françoise MILLET
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Christine
FLECK
Madame Laëtitia DEVRIENDT
à
Monsieur Jean-Pierre BARIANT
Madame
Antoinette
JARRIGE
à
Monsieur
Bruno
WITTMAYER
Madame Aline PALOMARES
à
Madame Monia BRAHAM
Madame
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne à
l'unanimité,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales.
r
REÇU EN PREFECTURE
|
le
17/84/2825
L
Application
agriste
Eeqabte corn
ñ
99_DE-077-2177
096002
025 04 14-DEL
165902