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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 01 07 25
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 01 07 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mesdames Messieurs les Élus membres du Conseil
Municipal
Châteauneuf-les-Martigues, le 24 juin 2025
Chères et chers collègues,
Nous vous demandons d’assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra :
Le mardi 01 juillet 2025
à 18h00
Espace Michel Blasco
selon l’ordre du jour et la note de synthèse générale ci-joints.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, chères et chers collègues, mes bien sincères salutations.
Roland MOUREN
Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Vice-Président de la Métropole SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1 juillet 2025
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Lancement d'une procédure de consultation par
Appel d'Offres Ouvert relative à la fourniture de
denrées alimentaires
COMMANDE PUBLIQUE
2 Approbation du Protocole Transactionnel avec la
société GER ELEC
COMMANDE PUBLIQUE
3 Notification de l'Appel à Manifestation d'Intérêt pour
l'installation de dispositifs photovoltaïques sur le
patrimoine communal (toiture du centre équestre du
Jaï et ombrières sur les parkings du Jaï)
COMMANDE PUBLIQUE
4 Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt pour
l'installation de dispositifs photovoltaïques sur le
patrimoine communal (toitures et ombrières sur
bâtiments communaux)
COMMANDE PUBLIQUE
5 Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt pour
l'installation de dispositifs photovoltaïques sur un
terrain communal (parcelle BY 63)
COMMANDE PUBLIQUE
6 Autorisation donnée au Maire pour déposer une
demande de permis de construire dans le cadre des
travaux d'intégration de l'Espace Jeunes au sein des
locaux du service Jeunesse et Sports, boulevard
Marcel Pagnol à Châteauneuf-les-Martigues
URBANISME
7 Désaffectation et déclassement d'une partie de la
parcelle CE 180, sise 84 avenue Emile Cotte, lieu-dit
La Mède à Châteauneuf-les-Martigues
URBANISME
8 Dénomination de la salle de musculation à la Mède DOMAINE ET PATRIMOINE
9 Dénomination de l'espace d'accueil de la salle
Simone Veil
DOMAINE ET PATRIMOINE
10 Etat du personnel au 1er juillet 2025 FONCTION PUBLIQUE
11 Neutralisation budgétaire de l’amortissement des
subventions d’équipement versée sur l’année 2025
FINANCES LOCALES
12 Décision Modificative n°1 FINANCES LOCALES
13 Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Football Club de Châteauneuf-les-
Martigues
FINANCES LOCALES
14 Tarifs des services publics et occupation du domaine
public 2025
FINANCES LOCALES
15 Tarification 2026 de la mise à disposition de la salle
Simone Veil pour les spectacles vivants
FINANCES LOCALES 16 Tarification transports scolaires 2025-2026 FINANCES LOCALES
17 Signature d'une convention pour les transports
scolaires 2025 avec la Métropole Aix-Marseille-
Provence
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
18 Convention de gestion du foyer restaurant "Moun
Oustaou" entre la Ville et le CCAS
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
19 Modification du règlement intérieur de la
Médiathèque et des documents relatifs à son
fonctionnement
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
20 Partenariat culturel avec le Département des
Bouches-du-Rhône via le dispositif "Provence en
scène" pour l'année 2025 / 2026.
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
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21 Convention de reversion des soutiens financiers des
éco-organismes ALCOME et CITEO au titre de la
mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets
abandonnés avec la Métropole Aix-Marseille-
Provence
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22 Signature de la convention de partenariat avec le
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