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Déliberation - Deliberation n°119 Desherbage des collections de la bibliotheque Simone Veil et de lespace bibliotheque de lecole elementaire Robert Doisneau
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°119 Desherbage des collections de la bibliotheque Simone Veil et de lespace bibliotheque de lecole elementaire Robert Doisneau)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Séance du 06 décembre 2022
-sur-Vienne, selon convocation en date
du 30 novembre 2022, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Monsieur Laurent THARAUD étant secrétaire de séance.
Délibération n°2022/119
En date du 06 décembre 2022
Portant sur :
Désherbage des collections de la bibliothèque Simone VEIL
Membres 29
Présents 24
Représentés 4
Votants 28
Exprimés 28
Pour 28
contre 0
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIE, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Monsieur Patrick BENAYOUN, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Stéphanie MERCIER, Madame Amanda SABOURDY, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Gilles THEILLAUMAS, Monsieur Philippe ROUDIER. Représentés : Madame Marie- RÉ par
Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Patrice POT, Madame Béatrice BOTHIER par Madame Amanda SABOURDY.
-1 alinéa 1,
Vu le Code Général de Pr -1,
Le Conseil Municipal :
- autorise le déclassement annuel de documents en mauvais état et/ou au contenu obsolète, et/ou ne correspondant plus à la demande des usagers de la bibliothèque Simone VEIL et aux besoins
- liste sera dressée chaque année et conservée par la bibliothèque Simone VEIL - autorise les bibliothécaires à détruire les documents jugés en mauvais état. Les documents seront détruits de manière à ne plus être utilisés, donc pilonnés
- autorise
conditions indiquées dans le règlement de la vente qui sera rédigé à chaque opération. Les prix des documents seront établis par la délibération
- autorise à faire don de livres, dont la liste est jointe à la présente délibérations, au Secours -sur-Vienne sis 48 avenue Raymond Poincaré à Aixe-sur-Vienne.
A AIXE SUR VIENNE, le 06 décembre 2022
Le Maire
René ARNAUD
Transmis le : 08 décembre 2022
Publié le : 08 décembre 2022