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Procès Verbal - rirxxa02mcx3gkp
Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Procès Verbal - rirxxa02mcx3gkp)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE de
CHASSENON 8, route de Rochechouart
16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
Approbation du procès-verbal du 07.11.2025 X
D01-2026 Convention d’entretien paysager du parc archéologique de CHASSENON 2026-2028. X
D02-2026 Inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). X
D03-2026 Classement de chemins privés de la commune en chemins ruraux X
D04-2026 Convention relative au passage et au balisage des itinéraires de promenade et de randonnée. X
D05-2026 Avenant n°4 de la convention de participation santé du CDG de la Charente. X
D06-2026 Revalorisation de la participation financière aux fonctionnaires pour le risque santé. X
D07-2026 Revalorisation de la participation financière aux fonctionnaires pour le risque prévoyance. X
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D09-2026 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024. X
D10-2026 Modification des statuts du SIAEP Nord Est Charente. X
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