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Procès Verbal - x69y33k7x63rfv7
Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Procès Verbal - x69y33k7x63rfv7)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
MAIRIE de * * * * *
CHASSENON
8, route de Rochechouart Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT. 16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
Approbation du procès-verbal du 30.05.2023 X
D60-2023 Acceptation d’une indemnité sinistre. X
D61-2023 Acquisition d’un véhicule pour le service technique. X
D62-2023 Formation – permis remorque B96. X
D63-2023 Remplacement d’un chauffe-eau dans un logement communal. X
D64-2023 Cession de la parcelle section E n°41 en partie. X
D65-2023 Participation financière pour le pass’loisirs. X
D66-2023 Participation de la commune pour une activité piscine. X
D67-2023 Recrutement d’un agent pour travailler au service scolaire par l’intermédiaire de l’association Travail pour Tous. X
D68-2023 Recrutement d’un agent pour travailler au service scolaire par l’intermédiaire de l’association Travail pour Tous. X
D69-2023 Recrutement d’un agent pour travailler à a cantine scolaire par l’intermédiaire de l’association Travail pour Tous. X
D70-2023 Renouvellement du site internet. X
D71-2023 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Charente Limousine. X
D72-2023 Revalorisation tarifaire Arenis. X
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion ordinaire du 21 JUILLET 2023
COMPTE RENDU SOMMAIRE