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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 MAI 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sport,
DÉPARTEMENT
co enE VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 MAI 2023
Salat-Mowr
Liste des délibérations:
N°DEL2023-05-25/1 : Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal Adoptée
N°DEL2023-05-25/2 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 mars 2023
Adoptée
N'DEL2023-05-25/3 : Adhésion au sifurep (syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne) de la commune du chesney-rocquencourt
Adoptée
N°DEL2023-05-25/4 : Désignation du référent déontologue des élus de saint-maur des fossés.
Adoptée
N°DEL2023-05-25/5 : Modification de subvention liée à la modernisation du système rfid de la médiathèque germaine tillion auprès la direction régionale des affaires culturelles (drac)
Adoptée
N°DEL2023-05-25/6 : Alinéation de matériels et de véhicules
Adoptée
N°DEL2023-05-25/7 : Avis émis par la ville sur le projet d'arrêté préfectoral actualisant le classement sonore des
infrastructures de transports ferrés et routiers
Adoptée
N°DEL2023-05-25/8 : Voeu sur le projet de la ville de paris de dédier une voie du périphérique au covoiturage et
aux transports collectifs à l'issue des jeux olympiques et paralympiques de 2024
Adoptée
N°DEL2023-05-25/9 : Avis sur le projet de schéma directeur de la région ile-de-france - environnemental (sdrif-e)
Adoptée
N°DEL2023-05-25/10 : Protection des principes de l'urbanisme à taille humaine de saint-maur-des-fossés dans le futur plan local d'urbanisme intercommunal (plui)
Adoptée
N°DEL2023-05-25/11 : Acquisition de la parcelle située 15 rue marcel à saint-maur-des-fossés
Adoptée
N°DEL2023-05-25/12 : Protocole d'accord transactionnel relatif à la résiliation du bail commercial du 1er août 2016 entre la société les châtaigniers et la commune pour le local situé 87 avenue du bac à la varenne saint- hilaire.
Adoptée
N°DEL2023-05-25/13 : Attribution d'une subvention sportive à l'association " l'amicale boule gambetta “ pour l'organisation de la première édition du challenge de la ville de saint-maur-des-fossés
Adoptée
N°DEL2023-05-25/14 : Attribution de subventions aux associations sportives (coupons sports)
Adoptée
N°DEL2023-05-25/15 : Attribution d'une subvention sportive à la vga pentathlon pour l'organisation d'une finale nationale de triathlé.
Adoptée
7 DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
N°DEL2023-05-25/16 : Attribution d'une subvention sportive en faveur de la vga section athlétisme pour l'organisation des soirées de l'athlétisme.
Adoptée
N°DEL2023-05-25/17 : Attribution d'une subvention sportive en faveur de la compagnie d'arc de saint-maur.
Adoptée
N°DEL2023-05-25/18 : Attribution d'une subvention sportive en faveur du hockey sporting club de saint-maur pour une aide à déplacement.
Adoptée
N°DEL2023-05-25/19 : Fixation des tarifs applicables aux usagers du centre hippique municipal de marolles
Adoptée
N°DEL2023-05-25/20 : Dotation du prix de l'essai 2023 de la ville de saint-maur
Adoptée
N°DEL2023-05-25/22 : Renouvellement des membres de la commission communale d'accessibilité
Adoptée
N°DEL2023-05-25/23 : Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement couverts de la ville de saint-maur-des-fossés
Adoptée
N°DEL2023-05-25/24 : Modification du contrat d'affermage pour la gestion des marchés d'approvisionnement de
la ville de saint-maur-des-fossés et la perception des droits de place
Adoptée
N°DEL2023-05-25/25 : Avenant n°1 à la convention cadre relative aux prestations entre la ville de saint-maur- des-fossés et le centre communal d'action sociale
N°DEL2023-05-25/26 : Communication par le maire
Adoptée
es décisions prises en vertu de la délégation consentie par le conseil municipal en date du 16 février 2023 (art. 12122-22 et 12122-23 du code général des collectivités territoriales)
Adoptée
N°DEL2023-05-25/27 : Communication par le maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le conseil municipal en date du 16 février 2023 (art. 12122-22 4° et 12122-23 du code général des collectivités territoriales)
Adoptée
Saint Maur, le 1° juin 2023
Le Secrétaire de séance
Feuillet de clôture --- Séance du 25 mai 2023