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Déliberation - liste des délibérations CM 25 Mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations CM 25 Mai 2023)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Département des Hauts-de-Seine |
PR bli F j = na. = es Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 25 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 25 mai à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 16 mai 2023.
Présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Sacha GAILLARD, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Laurent MONJOLE, Claire LOUVET, Christophe WARTEL, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Xavier BRUNSCHVICG et Irène DOUTSAS.
Pouvoirs : Les pouvoirs suivants ont été donnés : d'Anne COVO à Ségolène de LARMINAT, de Mireille GUEZENEC à Jean-Christophe PIERSON, d'Edith SAGROUN à Diane MICHOUDET, de Virginie RECHAIN à Nathalie MOUTON-VEILLÉ, de Céline PEIGNÉ à Jacques GRUBER, de François-Henri REYNAUD à Diane DOMAS, d'Arnaud BOSSER à Éric BERDOATI, de Pauline GEISMAR à Françoise ASKINAZI, de Pierre CAZENEUVE à Pierre BOSCHE et Xavier BRUNSCHVICG (délibérations n° 26 et n° 27)
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
NUMERO OBJET RESULTAT
2023-26 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
2023-27 | Acquisition amiable d'un local d'activité situé 5 avenue de la Fouilleuse à Saint-Cloud Unanimité
2023-28 Désaffectation et déclassement de deux parcelles situées 4 avenue de la Haute Maillardière à Unanimité Saint-Brevin-les-Pins (44 250)
2023-29 Cession amiable de deux parcelles situées 4 avenue de la Haute Maillardière à Saint-Brevin-les-Pins (44 250) au profit de la commune de Saint-Brevin-les-Pins Unaniité
Stationnement payant sur la voie publique - dérogation au droit d'opposition des usagers du 2023-30 | stationnement payant à la collecte du numéro d'immatriculation de leurs véhicules pour l'achat de Unanimité tickets de stationnement
2023-31 | Cession d’un véhicule municipal de type camion-grue RENAULT Unanimité
2023-32 | Instauration de la vidéoverbalisation sur la commune Rs 12
Adhésion à la convention de création d'un service commun pour le partage d'un pôle cybersécurité Le 20e au sein de l'EPT Paris Ouest La Défense ponte
Subvention pour surcharge foncière d'un montant de 130 000 € accordée à la société 1001 Vies Habitat 2023-34 | pour l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux de type PLAI/PLUS situés Unanimité 3-5 rue de Garches à Saint-Cloud
Modification par avenant de la convention relative au versement d'une subvention pour surcharge 2023-35 | foncière portant sur l'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux et 2 commerces situés Unanimité 11/13 rue de l'Eglise à Saint-Cloud signée avec CDC-Habitat social
2023-36 | Subvention au profit de la Ligue contre le cancer Unanimité
2023-37 | Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 25 mai 2023
Publication électronique par Ville de St Cloud le : . Éric BERDOATI
Maire
Vice-président du Conseil départemental
des Hauts de Seine
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