Compte-Rendu - 18 fevrier

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Compte-Rendu - 18 fevrier Document publié le Vendredi 18 février 2011 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 fevrier)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 février 2011

Présents : les Conseillers Municipaux

Conseillers absents excusés : Christina STRAPPAZZON, Nicole AUBEL et Jean-Paul MOUREY

Secrétaire de séance : Christine HUMBERTJEAN

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 Présentation des sculptures

Mme Jacqueline MARTINEZ de l’Association « Fleurir Liesle » est venue présenter les sculptures réalisées au printemps 2010 par des adolescents. Ce stage d’initiation a été fait chez le sculpteur Bernard JOBIN.

Plusieurs modèles de différentes tailles ont été réalisés en béton cellulaire. L’Association a demandé que ces œuvres soient exposées à l’école pour susciter un intérêt auprès des enfants.

Une partie des objets sera placée dans la salle informatique de la classe et une autre partie sera exposée en mairie après les travaux d’aménagement de la salle du conseil. Mme Martinez a annoncé également les manifestations de l’Association pour l’année 2011 avec notamment un repas organisé le samedi 19 mars à la salle des fêtes. Le thème du fleurissement sera pour 2011 axé sur le poète Charles Dornier.

 Suivi agronomique des boues de la STEP

Renouvellement de la convention avec la Chambre d’Agriculture du Doubs. Le Conseil Municipal accepte.

 Aménagement de la place St Etienne

M. Gérard MOREL, responsable du projet, présente le dossier.

Un Avant-Projet de l’aménagement de la place avait été défini et il faut choisir un Cabinet de Maîtrise d’Oeuvre.

Un appel d’offres pour choisir un cabinet d’études a été lancé. L’ouverture des plis s’est faite le 15 février 2011.

Treize dossiers de candidature ont été reçus en mairie.

La commission a examiné chaque dossier dont les prix variaient de 15 500 à 32 960 €. Une sélection a été faite avec six dossiers dont le prix était inférieur à 20 000 €. Après avoir estimé le projet, l’aspect qualitatif et les références du cabinet, la commission a décidé de choisir le cabinet d’études BEJ de Saône. Après les explications données et les réponses faites aux Conseillers, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le cabinet d’études BEJ pour un coût de 15 500 € H.T. Le groupe de travail se réunira prochainement avec le cabinet BEJ.

 Travaux réseaux sur la place

Intervention de Pierre DAUDEY

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la place, il est prévu de réviser les réseaux d’eaux et d’assainissement.

Un réseau séparatif eaux pluviales et eaux usées sera installé sur la place. Avec l’Agence de l’Eau et le Conseil Général, il est préconisé d’effectuer des travaux sur une tranche entière du schéma d’assainissement réalisé en 2005. Les subventions peuvent atteindre 60 % du montant des travaux. Pour définir le coût de ces travaux, le Conseil accepte de demander une étude au Cabinet POYRY. Réfection de voiries communales

- Suite au courrier de M. FUSILLIER, le chemin d’accès à sa maison devient impraticable malgré les entretiens réalisés.

Une réfection entière de la chaussée serait préférable. Un devis a été établi par l’entreprise VILAIN pour 30 000 € et par l’entreprise MARTIN pour 23 960 €. Dans le budget communal, le poste dépenses prévues en voiries est 30 000 €. Il avait été défini un plan des rues prioritaires du village à rénover. Le Conseil Municipal n’approuve pas que ce chemin rural passe en priorité par rapport à des rues du village en mauvais état.

Un devis sera demandé pour avoir une évaluation du coût sur seulement la partie « Bois » qui est la moins praticable.

- M. NOURY a adressé un courrier pour signaler l’état de la rue des Chailles et le problème de propreté avec la ferme exploitée par M. MICHAUD. Une rencontre avec l’exploitant est donc prévue ; et si des travaux de réseaux d’assainissement sont engagés sur cette rue, la réfection pourrait être faite en 2012.

- La rue de Buffard doit aussi être rénovée : le passage fréquent des grumiers se dirigeant vers la scierie et les conditions météorologiques de cet hiver l’ont beaucoup dégradée.

Lors du prochain vote du budget communal, tous ces points devront être programmés sur l’année ou l’exercice suivant.

- Rue Dornier - Rue Gaffiot

Certains riverains se plaignant de la vitesse excessive des véhicules rue Gaffiot et après avoir envisagé des ralentisseurs, la commission voirie a engagé un relevé de comptage de vitesse.

Deux comptages ont eu lieu, en juillet et septembre 2010. Les résultats donnent une fréquentation moyenne par jour de 248 véhicules dont près de 85% ne dépassent pas les 50 km/h.

Au vu de la conclusion de la DDT, il n’est pas nécessaire de placer des ralentisseurs dans cette rue. Des places de stationnements matérialisées à la peinture sur la rue sont proposées en échange, ce qui permettrait de faire ralentir les véhicules et de réduire les stationnements sur trottoirs.

La commission voirie étudiera cette solution.

- Le problème de sécurité est plutôt sur la partie côté entrée d’Arc et Senans. Pour faire ralentir les véhicules, le petit terrain acheté par la commune devait être utilisé pour faire dévier la route.

D’importants travaux de drainage et de surélévation de la route seraient nécessaires. Pour simplifier et régler toutefois le problème de vitesse sur cette route, la commission voirie qui s’est rendue sur les lieux a examiné un autre projet. Il s’agirait de mettre une écluse c'est-à-dire créer un rétrécissement au niveau de la maison faisant l’angle avec la rue Gaffiot jusqu’à l’actuel passage piétons. Ce rétrécissement permettra ainsi aux véhicules de la rue Gaffiot d’avoir une meilleure visibilité pour s’engager dans la rue Dornier et aussi aux riverains de cette partie de rue de pouvoir sortir en voiture en toute sécurité de chez eux. Un essai sera fait avant travaux. Un projet d’aménagement pour cette écluse sera demandé au cabinet BEJ.

Des bordures de trottoirs seront posées vers la maison de Mme PELIGAT ce qui donnera l’illusion d’une route rétrécie et provoquera ainsi la diminution de la vitesse des voitures dès ce point. Une barrière haute en bois sera mise le long du petit parc pour obtenir le même effet.

Le Conseil accepte ces propositions Travaux du lotissement

M. Emmanuel COUDEL, responsable du projet, expose le dossier. En attente de la validation du projet d’aménager, un appel d’offres auprès des entreprises a été lancé pour les lots de Terrasement-VRD , Electricité-Eclairage Public et Espaces Verts.

Dix-neuf entreprises ont répondu.

La commission d’appel d’offres s’est réunie le 1er et le 15 févier en présence des architectes. Après examen des dossiers, renseignements administratifs pris et références auprès d’autres communes, il est proposé le choix suivant : . Terrassement : Entreprise MALPESAS : 235 842.76€

. Eclairage Public : Entreprise SOBECA : 36 002.74€

. Espace vert : le lot a été rendu infructueux puisque le croquis proposé pour l’installation des barrières en bois n’était pas conforme au cahier des charges et que les propositions les moins disantes ne correspondaient pas totalement à ce cahier des charges. Un nouvel appel d’offres pour ce lot sera refait prochainement. Pour coordonner les travaux et sécurité, un cabinet a été choisi. Il s’agit du Cabinet BLONDEAU Ingénierie d’un montant de 900 €.

Le prix des parcelles doit être fixé.

Il est proposé trois prix différents sur l’emplacement des parcelles. La priorité est faite pour les parcelles concernant les primo accédants. Le conseil accepte ce principe de trois prix différents au m2.

La publicité sera faite dès la validation du permis d’aménager.

 Opération rives propres

Avec TRI, l’opération Rives Propres aura lieu le samedi 26 mars. Les Conseillers, comme l’année dernière, sont d’accord pour engager une action aux entrées du village.

Les habitants peuvent aussi s’associer à cette démarche citoyenne. Rendez-vous à 9 heures à la mairie. Se munir de gants.

 Divers

- Opération Brioches ADAPEI

La campagne se déroulera du 11 au 17 avril. La vente dans le village se fera le samedi 16 avril.

- Réunion avec France AVC sur les risques cardiaques à Quingey le 24 février.

- le « Old Cars Club Jurassien » organise un défilé de vieilles voitures ; il passera dans notre commune le 5 mars prochain entre 21 et 22 heures.

- Saison culturelle avec le Conseil Général

Le Conseil renouvelle l’opération pour 2011. Le choix du spectacle sera fait par la commission vie du village.

- Recensement Insee de la population : population totale 544 habitants

- La collecte pour la Ligue contre le cancer a rapporté la somme de 1 557 € sur la commune

- Gérard MOREL rappelle brièvement que l’étude du parc éolien avance, seules les communes de Quingey et Lombard sont retenues pour la pose d’éoliennes. Prochainement un mât de mesure sera installé sur la commune de Lombard.

Levée de séance 23h50