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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 novembre 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Saint-Denis-lès-Rebais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 novembre 2023
Date affichage : 5 décembre 2023
Date de Convocation : 6 novembre 2023
Présents : Raymond LE CORRE - Hélène CATHALIFAUD – Aurélie VERON – Véronique LEVEQUE- Marie-Louise DAUPHANT - Benjamin TILLIET- Anne CHAIN-LARCHE - Corinne PROFIT - Jean-Pierre TARENTO
Absents excusés : Sébastien RAHAULT - Alain STORME - Karine VITALI - David PEREIRA TIMOTEO
Calcul du quorum : M. le Maire constate que le quorum est atteint, déclare l’assemblée en mesure de délibérer valablement et ouvre la séance.
Recensement des pouvoirs : Sébastien RAHAULT à Corinne PROFIT
Secrétaire de séance Véronique LEVEQUE
N° OBJET RESULTAT DU VOTE
2023-023 LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 – définition des zones
d’accélération de développement des énergies renouvelables
Adopte à l’unanimité
2023-024 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Adopte à l’unanimité