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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Denis-lès-Rebais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date affichage : 12 juillet 2023
Date de Convocation : 27 juin 2023
Présents : Raymond LE CORRE - Hélène CATHALIFAUD – Aurélie VERON – Sébastien RAHAULT - Marie-Louise DAUPHANT - Benjamin TILLIET - Alain STORME - Karine VITALI
Absents excusés : Anne CHAIN-LARCHE - Jean-Pierre TARENTO - Corinne PROFIT - David PEREIRA TIMOTEO - Véronique LEVEQUE
Calcul du quorum : M. le Maire constate que le quorum est atteint, déclare l’assemblée en mesure de délibérer valablement et ouvre la séance.
Recensement des pouvoirs : Jean-Pierre TARENTO à Hélène CATHALIFAUD
Secrétaire de séance : Benjamin TILLIET
N° OBJET RESULTAT DU VOTE
2023-009 DETERMINANTION DU NOMBRE D’ADJOINTS Adopte à l’unanimité
2023-010 ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE Adopte à l’unanimité
2023-011 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS Adopte à l’unanimité
2023-012 MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE L’EGLISE – AVENANT N°1
Adopte à l’unanimité
2023-013 CONTRAT DE LOCATION PHOTOCOPIEUR MAIRIE Adopte à l’unanimité