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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 22 11
Procès Verbal - 001DEL23 APPROBATION PV 22 11 2022
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Procès Verbal - 001DEL23 APPROBATION PV 22 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE D’ACHERES
YVELINES
N'001
Objet :
APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 22 NOVEMBRE
2022
Rapporteur :
M. le Maire
Date de la Séance :
15 FEVRIER 2023
Date de la Convocation :
9 FEVRIER 2023
Date d’affichage de la
convocation :
9 FEVRIER 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 35
Membres présents : 28
Membres représentés : 7
Membres absents : 0
VOTE :
UNANIMITE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le 15 février à vingt
heures trente, le Conseil Municipal de la Ville d’Achères
s’est réuni en séance sous la présidence de Monsieur Marc
HONORE, Maire d’Achères, suite à la convocation faite
plus de cinq jours à l’avance et affichée à la porte de la
Mairie.
Etaient présents :
François DAZELLE, Annie DEBRAY-GYRARD, Martin
DESSAIGNES, Céline CHASSIN, Daniel GIRAUD, Jean-François
DEMAREZ, Suzanne JAUNET et Katell LANDIER.
Maire-Adjoints
Jacques TANGUY, Camille VAUR, Dominique DESMET, Evelyne
BEAUDICHON et Abdelyamin DERRADJI.
Conseillers Municipaux Délégués
Yves FUZET, Nicole MARTIN, Jean-Paul DEMAREZ, Landry
NKOUKA MILANDOU, Fatiha YAHIAOUI, Olivier LE GOFF, Jean-
Marc JUSTINE, Valentin Guillaume, Michèle FOUBERT,
Grégory SANCHEZ, Annie-Nicole M'BOÉ, Louis-Armand VIREY,
Jessica DORLENCOURT et Mourad MERGUI.
Conseillers Municipaux
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Alisson ZANI pouvoir à Katell LANDIER
Gharib NAJI pouvoir à François DAZELLE
Sarah SABOURIN pouvoir à Daniel GIRAUD
Véronique LEBARBÉ pouvoir à Martin DESSAIGNES
Lydie AUGUIN pouvoir à Annie DEBRAY-GYRARD
Maeva CRUZ pouvoir à Marc HONORÉ
Salim LESAGE pouvoir à Mourad MERGUI
Secrétaire de séance : Fatiha YAHIAOUI
Accusé de réception en préfecture
078-217800051-20230215-001DEL23_PV2211-DE
Date de réception préfecture : 20/02/2023 CONSEIL MUNICIPAL DU 22/11/2022
N°001
OBJET: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2121-15
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
ARTICLE 1 : APPROUVE le procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022.
Fait et délibéré à Achères, le 15 février 2023,
Pour extrait conforme,
2 O FEV. 2023
Accusé de réception en préfecture
078-217800051-20230215-001DEL23_PV2211-DE
Date de réception préfecture : 20/02/2023