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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Procès Verbal - 069DEL22 APPROBATION PV 04 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE D’ACHERES
YVELINES
N°69
Objet :
APPROBATION DU PROCES
VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 OCTOBRE 2022
Rapporteur :
M. le Maire
Date de la Séance :
22 NOVEMBRE 2022
Date de la Convocation :
16 NOVEMBRE 2022
Date d’affichage de la convocation :
16 NOVEMBRE 2022
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 35
Membres présents : 27
Membres représentés : 5
Membres absents : 3
VOTE :
UNANIMITE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2022
L'AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le 22 novembre à vingt
heures trente, le Conseil Municipal de la Ville d’Achères
s’est réuni en séance sous la présidence de Monsieur Marc
HONORE Maire d’Achères, suite à la convocation faite plus
de cinq jours à l’avance et affichée à la porte de la
Mairie.
Etaient présents :
François DAZELLE, Annie DEBRAY-GYRARD, Martin
DESSAIGNES, Céline CHASSIN, Daniel GIRAUD, Jean-François
DEMAREZ, Suzanne JAUNET et Katell LANDIER
Maire-Adjoints
Jacques TANGUY, Camille VAUR, Evelyne BEAUDICHON et
Abdelyamin DERRADJI.
Conseillers Municipaux Délégués
Sarah SABOURIN, Yves FUZET, Nicole MARTIN, Véronique
LEBARBÉ, Jean-Paul DEMAREZ, Landry NKOUKA MILANDO,
Fatiha EL YAGOUBI, Olivier LE GOFF, Lydie AUGUIN, , Maëva
CRUZ, Michèle FOUBERT, Grégory SANCHEZ, Annie-Nicole
M'BOÉ et Louis-Armand VIREY.
Conseillers Municipaux
Etaient absents, excusés, ayant donné pouvoir :
Dominique DESMET pouvoir à Jacques TANGUY
Alisson ZANI pouvoir à Annie DEBRAY-GYRARD
Gharib NAJI pouvoir à François DAZELLE
Jean-Marc JUSTINE pouvoir à Martin DESSAIGNES
Jessica DORLENCOURT pouvoir à Grégory SANCHEZ
Etaient absents :
Valentin GUILLAUME
Salim LESAGE
Mourad MERGUI
Secrétaire de séance : Sarah SABOURIN
Accusé de réception en préfecture
078-217800051-20221122-069DEL22_PV-DE
Date de réception préfecture : 25/11/2022 CONSEIL MUNICIPAL DU 22/11/2022
N°69
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU Le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2121-15
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
ARTICLE 1 : APPROUVE le procès-verbal de la séance du 04 octobre 2022.
Fait et délibéré à Achères, le 22 novembre 2D22
)
2 5 NOV, 2022
Accusé de réception en préfecture
078-217800051-20221122-069DEL22_PV-DE
Date de réception préfecture : 25/11/2022