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Ordre du Jour - 20241018 CM ODJ
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Guer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20241018 CM ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 18/10/2024
Ordre du Jour - Conseil Municipal
Séance du 18 Octobre 2024
I. Adoption de l'ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 28/06/2024
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire - compte-rendu des décisions 24K0047 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AB214 24K0048 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YN386 24K0049 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AD168 24K0050 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YE305 24K0051 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section 000YT229, 000YT580, 000YT675, 000YT855, 000YT878
24K0052 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section 000YE336 24K0053 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YA268 24K0054 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AD288 24K0055 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL61 24K0056 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YA119, YS120
24K0057 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC1350 24K0058 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL94 24K0059 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section K1156 24K0060 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC337 24K0061 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AI106 24K0062 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section 000AL190 p, 000AL192 p
24K0063 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section 000AL190 p, 000AL192 p
24K0064 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC889, AC890
24K0065 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC1463, AC1462
24K0066 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC503 24K0067 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YK580, YK582, YK586
24K0068 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM510 24K0069 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM510 24K0070 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YA115 24K0071 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC253
LISTE DES DECISIONS DU 07/02/2024 AU 30/09/2024
N° Référence Date Objet
2024-03 27/06/2024 AVENANT N°3 – MARCHE DE REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 18/10/2024
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4)_Etudes sur les Perspectives de développement du territoire - Restitution
2. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Référent lanceur d'alerte
3. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Rémunération agents recenseurs 2025
4. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville Décision Modificative des Crédits n° 1
5. ENVIRONNEMENT_(8.8)_Définition des ZAER sur le territoire de Guer
6. ALIENATIONS (3.2)_Cession chemin La Ruezie
7. ALIENATIONS (3.2)_Cession chemin La Touche Boulard
8. ALIENATIONS (3.2)_Cession chemin La Huais de Bas
9. ALIENATIONS (3.2)_Cession chemin route de Comblessac
10. ALIENATIONS (3.2)_Cession chemin Tessiac
11. ALIENATIONS (3.2)_Acquisition - Enquête publique - M. REGENT Bernard_Annule et remplace
12. ENVIRONNEMENT (8.8)_Assainissement_Rapport annuel du délégataire (RAD) DSP VEOLIA 2023
13. ENVIRONNEMENT (8.8)_Assainissement_Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2023 (RPQS)
14. COMMANDE PUBLIQUE (1.1)_Renouvellement des marchés d'exploitation de productions de chaleur des bâtiments communaux et du réseau de chaleur bois - Consultation Entr. et Attribution du Marché de Trx
15. ALIENATIONS_(3.2)_Acceptation d'un legs - RESNAIS Jean