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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Drulingen.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
_ BRUL INGEN Porte d'Alsace Bossue
__ Liste des délibérations de la séance du
Président de la séance : Jean-Louis SCHEUER
Secrétaire de la séance : Christian SPADA
Présents : Jean-Louis SCHEUER, Marianne SCHNEPP, Christian SPADA, Sophie DEHLINGER,
Pascal BRUBACHER, Myriame MARTIN, Sébastien NICKLAUS, Mireille OUEDRAOGO, Michael
ZEHR, Daniela GRESSE, Claire ENSMINGER, Alan VIERLING
Représentés : Christophe KLEIN représenté par Jean-Louis SCHEUER
Absents et excusés : Laurent FEUERSTEIN, Noémie LAZARUS-SCHEPPLER
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2026
. Aménagement de la rue du Général Koch - lot 1 voirie - Avenant n°1
. Région Grand Est - Transport scolaire - Charte accompagnateur Drulingen année 2025-
2028
. Règlement intérieur du conseil municipal
. Cadeau de départ à la retraite d'un agent communal
. Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps complet
. Règlement intérieur des immeubles
. Demande de subvention - Association SMAB
10. Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu des délégations données par le
conseil municipal
11. Informations et questions diverses
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NN
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ou
Délibérations du conseil :
Aménagement de la rue du Général Koch - Lot 1 : voirie - Avenant n°1 (N° DE_056_2026)
Résultat du vote : adoptée
Région Grand Est - Transport scolaire - Charte de l'accompagnateur (N° DE_057_2026)
Résultat du vote : adoptée
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (N° DE_058_2026)
Résultat du vote : adoptée
Cadeaux de départ à la retraite (N° DE_059_2026)
Résultat du vote : adoptée
Mairie de DRULINGEN
12 Rue du Général Leclerc 67320 - Tél. : 03.88.00.60.03 — E-mail : mairie.drulingen@mairie-drulingen.fr
N'SIRET 216 701 052 00096Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint technique territorial (N°
DE_060_2026)
Résultat du vote : adoptée
Règlement intérieur des immeubles (N° DE_061_2026)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention - Association SMAB (N° DE_062_2026)
Résultat du vote : adoptée
Drulingen, le 9 juin 2026
Le Maire,
Jean-Louis SCHEUER