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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
COMMUNE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX SEANCE DU 15 FEVRIER 2024
Code Postal _: 42660 Délibération n° 2024-01-09
Téléphone : 0477512001
Date de la convocation : 10 février 2024
Nombre de conseillers en exercice : 21
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de procurations : 2
Votes : 20 Pour : 20 Contre : 0 Abstention : 0
Le quinze février deux-mil-vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT- GENEST-MALIFAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Vincent DUCREUX, Maire de la commune.
Membres présents :
DUCREUX Vincent, SEUX Christian, ROCHETIN Pascale, TEYSSIER Michel, MANDON Geneviève,
CHAVANA Jean Luc, THOUMY Denis, DUCHAMP Françoise, MERLE Evelyne, SANTIAGO François,
LARGERON Olivier, BASTY Jean Pierre, FAURE Pascal, LAROIX Laurence, BESSON Hélène, CROZET
Hélène, EBOLI Laure, RAYMOND Jonathan.
Procurations :
LESCANNE Etienne procuration à SANTIAGO François
ORIOL Jessica procuration à CROZET Hélène
Absents excusés :
MASSARDIER Alexandre
Secrétaire :
MERLE Evelyne
OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION AU PARC NATUREL RÉGIONAL DU
PILAT POUR LA PLANTATION D'UN ILOT DE BIODIVERSITÉ
Monsieur le Maire expose que dans le cadre du suivi et de l’entretien de la forêt communale, le
technicien forestier territorial de l'Office National des Forêts propose d’effectuer la plantation d’un îlot de biodiversité associant les élèves de l’école de l’Etang sur une parcelle située au Bois Ternay. Cette plantation constituée de plusieurs espèces aurait un coût d’environ 3 000,00 € subventionnée à hauteur de 1 000,00 € par le Parc Naturel Régional du Pilat dans le cadre du programme «
SyIV’ACCTES, des forêts pour demain » et financée à hauteur de 2 000,00 € par l’association ASSE Cœur Vert.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE cette proposition ;
- SOLLICITE l’aide du Parc Naturel Régional du Pilat dans le cadre du programme « SYIV’ACCTES, des forêts pour demain » ;
- AUTORISE le maire à signer les documents afférents.
ONT SIGNE AU REGISTRE LE MAIRE ET LA SECRETAIRE DE
SEANCE.
COPIE CERTIFIE CONFORME.
À SAINT-GENEST-MALIFAUX, le 15 février 2024.
Le Maire
Vincent DUCREUX
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(042-214202244-20240215-2024-01-09-DE|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 16/02/2024]