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Déliberation - 2024 01 01
Document publié le Samedi 10 février 2024 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX SEANCE DU15 FEVRIER 2024
Code Postal : 42660 Délibération n° 2024-01-01
Téléphone : 0477512001
Date de la convocation : 10 février 2024
Nombre de conseillers en exercice : 21
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de procurations : 2
Votes : 20 Pour : 20 Contre : 0 Abstention : 0
Le quinze février deux-mil-vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT- GENEST-MALIFAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Vincent DUCREUX, Maire de la commune.
Membres présents :
DUCREUX Vincent, SEUX Christian, ROCHETIN Pascale, TEYSSIER Michel, MANDON Geneviève,
CHAVANA Jean Luc, THOUMY Denis, DUCHAMP Françoise, MERLE Evelyne, SANTIAGO François, LARGERON Olivier, BASTY Jean Pierre, FAURE Pascal, LAROIX Laurence, BESSON Hélène, CROZET Hélène, EBOLI Laure, RAYMOND Jonathan.
Procurations :
LESCANNE Etienne procuration à SANTIAGO François
ORIOL Jessica procuration à CROZET Hélène
Absents excusés :
MASSARDIER Alexandre
Secrétaire :
MERLE Evelyne
OBJET : PROGRAMME VOIRIE 2024 - MARCHE ADAPTE
Monsieur le maire rappelle qu’après la saison hivernale, les services techniques et la commission travaux proposent la liste des chemins et voies qui doivent faire l’objet d’une réfection.
Monsieur le Maire soumet au conseil municipal le programme prévisionnel des travaux de voirie 2024 dont le coût est évalué à 151 060,00 € HT pour la tranche ferme et 62 940,00 € HT pour la
tranche conditionnelle et informe qu’il convient de procéder d’ores et déjà à une consultation d’entreprises sur la base du devis quantitatif établi par les Services Techniques.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE ce programme.
- AUTORISE le maire à publier un avis d’appel public à la concurrence selon la procédure des marchés adaptés.
- AUTORISE le maire à signer le marché après consultation des entreprises.
ONT SIGNE AU REGISTRE LE MAIRE ET LA SECRETAIRE DE SEANCE.
COPIE CERTIFIE CONFORME.
À SAINT-GENEST-MALIFAUX, le 15 février 2024.
Le Maire
Vincent DUCREUX
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-2 14202244-20240215-2024-01.01 -DE|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 1 6/02/2024]