Procès Verbal - AR PV election maire et adjoints rectificatif

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Procès Verbal - AR PV election maire et adjoints rectificatif Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meudon. Lien du pdf (Procès Verbal - AR PV election maire et adjoints rectificatif)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, SE Ville æAeudon

REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Hauts-de-Seine

Arrondissement de Boulogne Billancourt

Cantons de Meudon et Issy-les-Moulineaux

COMMUNE DE MEUDON

Séance du samedi 21 mars 2026

L'an deux mille vingt-six, le samedi vingt et un mars à dix heures, le Conseil municipal de Meudon, légalement convoqué, s'est assemblé dans la salle du Conseil municipal, de l'Hôtel de Ville, à Meudon, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT)sous la présidence de M. Denis LARGHERO Maire de Meudon sortant.

L'effectif légal du Conseil municipal est de 43

PROCÈS - VERBAL DE L'ELECTION DU MAIRE ET DE SES ADJOINTS

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

Nom Prénom

BORGAT Michel

de la MARQUE Patrick

MARSEILLE Hervé

GUYEU Michèle

de PAMPELONNE Florence

THIONE Marie-Thérèse

BATIKIAN Avedik

VUCIC Sylvie

MOSSÉ Marc

GENTILHOMME Pierre

SÉNÉCHAL Virginie

NIKLY-CYROT Françoise

BARBIT Valérie

LARGHERO Denis

OTRAGE Guillaume

DUTHOIT Laurent

BELAÏD Saida

HÔTEL DE VILLE

6 avenue Le Corbeiller 92190 Meudon | 01 41 14 80 00 | meudon.fr

Accusé de réception en préfecture

092-219200482-20260321-CM20260321-PV-2-DE

Date de télétransmission : 30/03/2026

Date de réception préfecture : 30/03/2026COMTE Olivier

CARDOSO Christel

ANDRÉ-PINARD Murielle

HOVNANIAN Corinne

SEGUR Arnaud

HERRAULT Fabrice

HADDADI Salima

GRIZZETTI Julien

ATITA Bahija

SILLIÈRE Florence

JAYET Sandrine

DAME Clément

FOUILLET Fabian

DESBRÉE Audrey

IMBERT Marie-Sixte

PERRIN Clément

LOTTMANN Thomas

DUPAS Henry

SANQUER Léonore

MARÉCHAL Denis

de VERGNETTE François

CORNEVIN Blandine

LAPRÉVOTE Gabrielle

PONCHELET Julien

VILTER Sylvie

RANDRIANARISOA Narivelo

Absents : 0

Procurations : 0

1- Installation des conseillers

La séance a été ouverte sous la présidence de M. LARGHERO Denis, Maire sortant, qui a déclaré les membres du Conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Mme Corinne HOVNANIAN a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil municipal (art. L. 2121- 15 du CGCT).

Accusé de réception en préfecture

092-219200482-20260321-CM20260321-PV-2-DE

Date de télétransmission : 30/03/2026

Date de réception préfecture : 30/03/20262- Élection du maire

2.1- Présidence de l'assemblée

Le plus âgé des membres présents du Conseil municipal, M. BORGAT Michel, a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 43 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le Conseil municipal à procéder à l'élection du Maire. Il a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2- Constitution du bureau

Le Conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. RANDRIANARISOA Narivelo et Mme SANQUER Léonore.

2.3- Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne prévue à cet effet. Tous les conseillers municipaux ont pris part au vote.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Aucun bulletin ni enveloppe nuls, ni aucun bulletin blanc n'ayant été constatés, il n'y a pas eu lieu de procéder aux formalités d'annexion prévues par les articles L. 66 et L. 65 du code électoral. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

2.4- Résultats du premier tour de scrutin

- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 43

-_ Nombre de votants (enveloppes déposées) : 43

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0

- Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0

- Nombre de suffrages exprimés : 43

- Majorité absolue : 22

Accusé de réception en préfecture

092-219200482-20260321-CM20260321-PV-2-DE

Date de télétransmission : 30/03/2026

Date de réception préfecture : 30/03/2026INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS (dans l'ordre alphabétique)

En chiffres En toutes lettres

LARGHERO Denis | 36 Trente - six

MARÉCHAL Denis | 5 Cinq

RANDRIANARISOA Narivelo | 2 Deux

2.5- Proclamation de l'élection du Maire

M. LARGHERO Denis a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

3- Élection des adjoints

Sous la présidence de M. LARGHERO Denis élu Maire, le Conseil municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints.

3.1- Nombre d'adjoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du code général des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d’un nombre d'adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal, soit 12 maires adjoints au maximum.

3.2- Listes de candidats aux fonctions d'adioint au maire

Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122- 7-2 du CGCT).

l'a été procédé à la présentation d'une liste de candidats aux fonctions d'adjoint au maire comportant douze noms.

Aucune autre candidature n'ayant été enregistrée, il a été procédé au scrutin.

Le Maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

Accusé de réception en préfecture

092-219200482-20260321-CM20260321-PV-2-DE

Date de télétransmission : 30/03/2026

Date de réception préfecture : 30/03/20263.3- Résultats du premier tour de scrutin

- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 43

- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 43

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0

- Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 7

- _ Nombre de suffrages exprimés : 36

- Majorité absolue : 19

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CHAQUE CANDID vs EN TÊTE DE En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

BORGAT Michel 36 Trente - six

3.4- Proclamation de l'élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. BORGAT Michel. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4- Observations et réclamations : Pas d'observations et réclamations

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Accusé de réception en préfecture

092-219200482-20260321-CM20260321-PV-2-DE

Date de télétransmission : 30/03/2026

Date de réception préfecture : 30/03/20265 Clôture du procès-verbal

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Le présent procès-verbal, dressé et clos, le samedi vingt et un mars à Ad... heures, D.F...minutes, en double exemplaire a été, après lecture, signé par le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les

assesseurs et le secrétaire.

Fait à Meudon, le 21 mars 2026

Le Maire, Le Poyen, Le Secrétaire, Les Assesseurs,

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Accusé de réception en préfecture

092-219200482-20260321-CM20260321-PV-2-DE

Date de télétransmission : 30/03/2026

Date de réception préfecture : 30/03/2026