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Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 11 27 Liste des DCM votees)
Thèmes du document : Banque, Agriculture et alimentation, Logement,
PELTRE - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
27 novembre 2024
Président de la séance : Walter KURTZMANN
Secrétaire de la séance : Dominique KNECHT
Présents : Monsieur Walter KURTZMANN, Madame Martine GILLARD, Madame Dominique KNECHT, Monsieur Christophe LAURENT, Madame Monique LEYDER, Monsieur Anthony CARBONNIER, Madame Nadine GARCIA, Madame Audrey HUMBERT CURIN, Madame Cathy MOMPERT, Monsieur Jean-Marc RACHULA, Madame Sophie SGRO, Monsieur Mickaël STAAT, Monsieur Thierry WILHELM
Représentés : Monsieur Jean-Claude BASTIEN représenté par Madame Dominique KNECHT, Monsieur Frédéric BERTRAND représenté par Monsieur Anthony CARBONNIER, Madame Caroline MARIGNY représentée par Madame Cathy MOMPERT, Monsieur Vincent TILLEMENT représenté par Monsieur Walter KURTZMANN
Absents et excusés :
Délibérations du conseil
Désignation d'un représentant au sein de la CLECT (N° DE_2024_11_27_1)
Résultat du vote : adoptée
Modification budgétaire au budget principal (N° DE_2024_11_27_2)
Résultat du vote : adoptée
Mise à jour du tableau des effectifs (N° DE_2024_11_27_3)
Résultat du vote : adoptée
Mise en place du compte épargne-temps (N° DE_2024_11_27_4)
Résultat du vote : adoptée
Rémunération des agents recenseurs (N° DE_2024_11_27_5)
Résultat du vote : adoptée Demande de subvention pour des travaux de désimperméabilisation des sols de la cour d'école élémentaire (N° DE_2024_11_27_6)
Résultat du vote : adoptée
Dénomination des noms de rues et place suite à la création du lotissement des "Longions" (N° DE_2024_11_27_8)
Résultat du vote : adoptée
Choix d'un nom pour l'école élémentaire (N° DE_2024_11_27_9)
Résultat du vote : adoptée
Prime d'implication professionnelle (N° DE_24_11_27_10)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subventions (N° DE_24_11_27_11)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention au titre de la DETR, d'Ambition Moselle et du fonds de concours métropolitain pour la construction d'un atelier municipal (N° DE_24_11_27_12)
Résultat du vote : adoptée
Location de terres agricoles : bail rural (N° DE_24_11_27_13)
Résultat du vote : adoptée
Walter KURTZMANN
Président de séance
Dominique KNECHT
Secrétaire de séance