Ordre du Jour - Convoc CM 05.10.20 2

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Ordre du Jour - Convoc CM 05.10.20 2 Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc CM 05.10.20 2)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales, Commune de LA PESSE Département du Jura (=! 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude #&æ 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 5 octobre 2020 à 19h00

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

Avant le début de la séance, nous accueillerons un intervenant extérieur :

- 19h00 : Madame Elia CONTE, cabinet TAOMA pour la présentation de la Forêt cinéraire

ORDRE DU JOUR

1°/ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2020

2°/ Téléski du Crêt — Saison 2020/2021 :

- Création d’un poste de perchman

- Tarifs des remontées mécaniques

- Dossier SGS (Système de Gestion de la Sécurité)

3°/ Déneigement — Saison 2020/2021 :

- Création d’un poste de déneigeur manuel pour la saison 2020/2021 - Tarifs et conventions avec les prestataires privés pour la saison 2020/2021 - Participation forfaitaire aux hébergeurs

47 Contribution exceptionnelle pour les travaux d’accès à l’eau au profit d’un agriculteur

5°/ Lotissement La Combe : Positionnement de la commune

6°/ 11 Novembre / Repas des ainés

7°! Taxe d’aménagement : Vote ou instauration de nouveaux taux pour 2021

8°/ Contrat groupe SOFAXTIS : Assurance des risques statutaires

9°/ Affaire OUALI : Suite à donner

10°/ Location Salle communale

11°/ AABLCC : Projet de revalorisation du site de la Borne au Lion

11°/ Suivi des dossiers

- Questions diverses

- Courriers divers

Le Maire,

Claude MERCIER