Ordre du Jour - CONVOC CM 02112020

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Ordre du Jour - CONVOC CM 02112020 Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 02112020)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales, Commune de LA PESSE Département du Jura [=] 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude & 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse{@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 2 novembre à 18h00

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) ADEFOR : Route communale forestière ASA du Reculet

2) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2020

3) Budget Principal :

- _ Annulatifs des titres contestés de Participation au déneigement

- Annulatifs partiels des titres de participation au chauffage mairie SIVOS et MERCIER Claude

4) Saison hivernale 2020/2021 :

- Montant des indemnités d’astreinte de l’employé communal

- Montant des indemnités du perchman (perchwoman)

- Convention déneigement avec les prestataires privés

5) Demandes de location de local artisanal dans les alvéoles

6) Réflexion sur l’avenir de la zone Nord aménageable en activités artisanales

7) Desserte communale Sous La Vye

8) Etude diagnostic du système d’assainissement collectif

9) Affaire OUALIT : Décision sur le pourvoi en cassation

10) PLUi

11) Rapport annuel 2019 du SICTOM

12) Suivi des dossiers

- Questions diverses

- Courriers divers

À La Pesse, le lundi 26 octobre 2020

Le Maire,

Claude MERCÉR