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Procès Verbal - 21.11.08 CRCM
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Romans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 21.11.08 CRCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE ROMANS
AIN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021
Membres en exercice : 15 ; Membres présents : 14 ; Convocation du 02 novembre 2021 L’an deux mille vingt et un le deux novembre, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil à la Mairie. La présidence de cette réunion a été assurée par Monsieur Jean- Michel GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames DUVILLARD Isabelle, SIMONET Chantal, RAVOUX Annick, CURTIL Paulette et MAGAUD Catherine, Messieurs CHATELET Jean-Marc, GAUTHIER Jean-Michel, BERARDET Jean-Noël et PERRADIN Laurent, Yoan RAVET, Patrick BONIN, AJOUX Romain, Pierre GUINET et Olivier POLLIN
Membre excusée : Madame LLORENS Marie-Hélène
Secrétaire de Séance : Madame SIMONET Chantal
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 04 octobre 2021.
DELIBERATIONS ET DECISIONS DIVERSES
Rénovation énergétique du bâtiment Ecole-Cantine : Un appel d’offre sera lancé avec une procédure simplifiée pour la réalisation des travaux qui seront prévus pour l’été 2022, ce chantier consistera à changer les 15 menuiseries du bâtiment et à y ajouter des volets roulants. Les travaux sont estimés à environ 50 000€, ils seront financés en grande partie sur les fonds propres de la commune, éventuellement par un emprunt. Des subventions concernant la rénovation énergétique seront demandé à la région et à l’état.
Photocopieurs Mairie/Ecole : Actuellement, la mairie à un contrat de location avec la société REX-ROTARY depuis un certains nombres d’années, nous changeons de fournisseur au 1er janvier 2022 pour la société XEFI, suite au changement des ordinateurs de l’école, la société XEFI nous a proposé un comparatif de leur abonnement avec celui de REX ROTARY. La reprise de l’abonnement par la société XEFI permettra une économie substantielle.
INFORMATIONS DIVERSES
La dotation du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2020 allouée pour l’année 2021 est cette année d’un montant de 8 173€.
La taxe additionnelle 2020 allouée pour l’année 2021 est cette année d’un montant de 37 605€.
La région, l’état et l’éducation nationale ont donné une suite favorable à nos demandes de subvention pour la fourniture d’ordinateurs portables aux élèves de l’école, la rénovation thermique et phonique de la salle de cantine et les modifications de l’éclairage et la pose d’un film thermique à la salle polyvalente. Le timbre-poste augmente au 1er janvier 2022, il passera pour la lettre verte à 1.16€ et pour la lettre prioritaire à 1.43€.
La Région organise une campagne dans les collèges pour sensibiliser les élèves aux consignes de sécurité en qualité d’usagers des transports en commun, jusqu’à fin décembre 2021.
Soyons vigilants suite à la recrudescence des cambriolages en cette période de fin d’année.
Pour permettre de valoriser gratuitement l’organisation d’un évènement les conseils de Dombes Tourisme sur le site web@dombes-tourisme.com
Cuivre en Dombes propose un spectacle au Foyer d’accueil médicalisé le 24 juillet 2022 à 11h00.
Travaux d’assainissement collectif prévus sur la voie communale du « Lotissement les Charmilles » pour permettre la mise en conformité de la propriété SCALI. (Raccordement d’un bâtiment). Le devis de la SOCAFL s’élève à 2 286€ TTC.
Elaboration du plan de sauvegarde, une commission sera créée. Le Maire suivra une formation sur le sujet le vendredi 10 décembre à Saint André de Corcy.
Réunion Maire / Adjoints le 29 novembre 2021 à 18h30
Séance du Conseil Municipal le 06 décembre 2021 à 19h00
Le Maire,
Jean-Michel GAUTHIER