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Procès Verbal - 20.10.12 CRCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20.10.12 CRCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
ROMANS
AIN
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
OCTOBRE
2020
Membres
en
exercice
: 15
; Membres
présents
: 14
; Convocation
du
06
octobre
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
le
douze
du
mois
d'octobre,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
à
la
Mairie.
La
présidence
de
cette
réunion
a
été
assurée
par
Monsieur
Jean-Michel
GAUTHIER,
Maire.
Membres
présents
:
Mesdames
DUVILLARD
Isabelle,
CURTIL
Paulette,
MAGAUD
Catherine,
LLORENS
Marie-Hélène
et
SIMONET
Chantal
Messieurs
CHATELET
Jean-
Marc,
GAUTHIER
Jean-Michel,
AJOUX
Romain,
BERARDET
Jean-Noël,
BONIN
Patrick,
GUINET
Pierre,
POLLIN
Olivier,
RAVET
Yoann
et
PERRADIN
Laurent,
Membre
excusée
: Madame
RAVOUX
Annick
(pouvoir
à
JM
GAUTHIER).
Secrétaire
de
Séance
: Madame
LLORENS
Marie-Hélène
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le compte
rendu
de
la
séance
du
14
septembre
2020.
DELIBERATIONS
ET
DECISIONS
DIVERSES
A
l'unanimité,
le Conseil
municipal :
*
À
valider
la
délibération
modificative
n°1
du
budget
principal
suite
à
la
crise
liée
au
COVID
19,
il convient
donc
:
-
En
fonctionnement,
d'abonder
le
compte
6411
: Charges
du
personnel
de
la
somme
de
9
600,31€
afin
de
palier
au
coût
de
la
surcharge
d'horaire
des
agents
d'entretien
de
l'école.
Et
d'abonder
le
compte
66
111
(charges
financières)
de
41.15€
pour
solder
les
intérêts
du
prêt
lié
à
la
restructuration
de
la
salle
polyvalente.
Ces
sommes
seront
débitées
du
compte
022
dépenses
imprévues
pour
un
montant
de
9
600,31€.
-
En
investissement:
Pour
l'installation
d'un
columbarium
de
trois
cases
au
jardin
du
souvenir
on
provisionne
sur
le
compte
21316
(équipements
de
cimetière)
la
somme
de
3
000€,
cette
somme
sera
prélevée
sur
le
compte
2151
(réseaux
et Voirie)
excédentaire.
Dépenses
de
fonctionnement
Compte
Montant
Montant
Chapitre/imputation
Démission
augmentation
crédit
crédit
Dépenses
imprévus
fonctionnement
022
- 9
600,31
€
Charges
du
personnel
6411
+
9
559,16
€
Charges
financières
Intérêts
réglés
à
l'échéance
66111
Total
- 9
600,31
€
+
9
600,31
€
Dépenses
d’Investissement
Chapitre/imputation Réseaux
de
voirie
2151
-3
000,00
€
Equipements
de
Cimetière
21316
-
+
3
000,00
€
Total
-3
000,00
€
+
3
000,00
€
+
41,15
€ e
Approuve
le
devis
de
la
société
METRAS
d'un
montant
de
2
880
€
TIC
pour
l'installation
d'un
ensemble
de
3 cases
au
columbarium
à
l'identique
de
ceux
déjà
l'existants.
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
une
demande
auprès
du
Conseil
Régional
pour
l'installation
d'un
abri
de
bus
devant
l’école,
dans
le
cadre
de
l'opération
initié
par
celui-ci.
Ces
travaux
étant
demandés
depuis
longtemps
par
les
familles.
INFORMATIONS
DIVERSES
e
Les
travaux
d'isolation
de
l'entrée
de
l’école
et
du
réfectoire
de
la
cantine
débutent
le
19
octobre
2020
ils
seront
terminés
avant
la
fin
des
vacances
de
la
toussaint.
e
En
complément
des
travaux
d'isolation
phonique
et
thermique
qui
se
font
durant
les
vacances
de
la
toussaint,
le
conseil
envisage
pour
2021
des
travaux
beaucoup
plus
importants
qui
concerneront
le
changement
des
menuiseries,
la
pose
de
volets
roulants
extérieurs
et
la
mise
en
place
d’allège
sous
les
menuiseries
pour
en
améliorer
le
coefficient
thermique.
Ce
chantier
d'un
montant
de
60
000€
environ
et
devra
faire
l'objet
d'un
emprunt
et
de
demandes
de
subventions
(DETR,
Région,
Etat,
Fond
de
Concours
de
la
Comcom).
e
Pour
cette
opération,
la
commune
entend
s'adjoindre
la
compétence
d'un
maitre
d'œuvre
en
la
personne
de
M.
Christophe
MEGARD
qui
avait
antérieurement
accompagné
avec
nous
un
projet
d’agrandissement
de
ce
même
bâtiment.
e
Nous
avons
reçu
une
esquisse
pour
le
projet
de
la
construction
d'un
lotissement
de
25
maisons
individuelles
face
à
la
Mairie
de
la
part
de
Ain
Habitat
nouveau
propriétaire
de
cette
parcelle.
La
partie
administrative
du
dossier
est
lancée,
les
travaux
pourraient
débuter
fin
2021.
e
La
Commission
cimetière
se
réunira
avant
le
1%
novembre
afin
de
répertorier
les
tombes
dont
la
concession
est
arrivée
à
échéance.
Celles-ci
seront
pourvues
d'une
petite
affichette
indiquant
leur
état.
Dans
la
mesure
du
possible
les
familles
seront
contactées.
La
commission
met
à jour
le règlement
du
cimetière.
Réunion
Commission
cimetière
jeudi
15
octobre
2020
à
16h45
Réunion
Maire/Adijoints
lundi
09
novembre
2020
à
18h30
Réunion
Commission
Finances
lundi
09
novembre
2020
à 20h00.
Réunion
Commission
animation
(salle
polyvalente)
lundi
16
novembre
2020
à
19h00
Séance
du
Conseil
Municipal
lundi
16
novembre
2020
à
20h00
VVYVNVYNYN
L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est levée
à 22h20
Le
Maire,
Jean-Michel
GAUTHIER