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Compte-Rendu - CR 22 09 2023
Compte-Rendu - cr cm du 22 09 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Montaulin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 22 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
MAIRIE DE MONTAULIN
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : MM. MARTY Rémy, M. BOUTEVILLAIN Olivier, Mme LANGET Sylvie, Mme ZWAHLEN
Evelyne, M. LEFEVRE Romain, Mme GRENET Mélanie, Mme MAILLY Claire, Mme KLEIN Emilie,
M. COLAS Sébastien, Mme ZEBO LOCATELLI Vivianne, M. GAILLARD Gilles et M. RENAUX Teddy
Membre absent représenté : M. ROGER Josselin (pouvoir Mme ZWAHLEN Evelyne)
Membre absente excusée : Mme HINGANT Marie-Luce
Secrétaire de séance : M. COLAS Sébastien
Délibération n°2023/18 examinée le 22 septembre 2023 - Décision modificative au B.P. 2023
— Annulation d’un doublon de titre (CIGAC — Assurance du personnel) émis sur le B.P. 2022
D.M. N°01.
Approuvée
Délibération n°2023/19 examinée le 22 septembre 2023 — Création de deux emplois d'agent
recenseur et fixation de leur rémunération.
Approuvée
Délibération n°2023/20 examinée le 22 septembre 2023 — Actualisation du Plan Partenarial de
Gestion de la demande et d’information du demandeur en logement social par la création du
dispositif de cotation de la demande ; avis du Conseil Municipal.
Approuvée
Délibération n°2023/21 examinée le 22 septembre 2023 — Société Publique Locale SPL-XDEMAT
Examen du rapport de gestion pour l’année 2022 du Conseil d'Administration.
Approuvée
Délibération n°2023/22 examinée le 22 septembre 2023 — Attribution des lots pour le concours
de « lâcher de ballons » du 14 juillet 2023.
Approuvée
Délibération n°2023/23 examinée le 22 septembre 2023 — Proposition d'acquisition de la
parcelle n°AB 12 au prix maximum de 4€ / m2.
Approuvée
Le Maire de MONTAULIN,
Rémy MARTY