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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 MARS 2019
Document publié le Vendredi 15 mars 2019 par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 MARS 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
Conseil
municipal
du
5 juillet
2019
Le %
Séance
du
5
juillet
2019
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d’Apinac
se
sont
réunis
à 20h30
à
la
salle
du
Conseil
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
le
28/06/2019,
conformément
à
l’article
1.2121.10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
808080#808080
%
Ltaient
présents
:
Pierre
CARRÉ,
Michel
BOURGIN,
Roger
VIGNAL,
Alcide
CROS,
Stéphane
BARRALLON,
René
SUCHET,
Jeannine
SUCHET,
Michelle
FAURE,
Perrine
ACHARD.
6080800e0e80080
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le
quorum
est
atteint.
Il est
procédé
à la nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Perrine
ACHARD
est
volontaire
pour
cette
tâche.
606080008080
%
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
24/04
%
Points
à
l’ordre
du
jour
>
Réalisation
d’un
emprunt
:
Des
travaux
sont
ou
vont
être
lancés
qu’il
conviendra
de
payer
aux
prestataires.
Cependant,
nous
devrons
attendre
pour
avoir
les
subventions
demandées.
Il
est
donc
envisagé
de
faire
un
emprunt
pour
combler
la
différence
dans
l’attente
des
différentes
aides.
Trois
banques
ont
été
consultées.
Une
a
répondu.
L’emprunt
serait
de
50
000€
sur
10
ans
avec
un
taux
de
0.50%.
Il est proposé
de
voter pour
valider
un
emprunt
de
50
000
€.
©
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
des
présents
>
Approbation
versement
d’un
fonds
de
concours
à Loire
Forez
:
Dans
le cadre
des
travaux
de
la rue
du
Château
qui
s’élèvent
à près
de
175
000
€
H.T.,
la commune
n’a
pas
le
droit
de
participer
au-delà
de
lPenveloppe
qui
lui
a
été
attribuée
dans
le
cadre
de
l'attribution
de
compensation.
Pour
cela
la
commune
doit
demander
l’approbation
de
Loire
Forez
afin
de
lui
verser
un
fonds
de
concours
pour
atteindre
la somme
des
travaux.
Il est proposé
d'autoriser
la
création
d'un fonds
de
concours
à destination
de
Loire
Forez
dans
le
cadre
des
travaux
de
la rue
du
Château.
©
La
délibération
est votée
à l'unanimité
des présents.
>
Arrêt
du
projet
de
programme
local
de
l'habitat
2019-2025
à 87
communes
:
Lors
d’une
précédente
délibération
la
commune
avait
adhéré
au
programme
de
l’Habitat
proposé
par
Loire
Forez.
Cependant,
ce
programme a
été
retoqué
par
la Préfecture
et des
modifications
ont
été
apportées.
Il faut
donc
revoter,
Îl est proposé
d'autoriser
la commune
à intégrer
le PLH.
D
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
des présents
>
Délibération
sur
la
présentation
du
rapport
d’activité
2018
de
Loire
Forez:
Loire
Forez
a
présenté
son
rapport
d’activité
aux
élus
en
commission.
Ce
rapport
est
présenté
au
conseil
municipal. Il est proposé
d'approuver
le rapport
d'activité
2018
de
Loire
Forez
œ
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
des
présents »
Délibération
sur
la
présentation
du
rapport
annuel
qualité
prix
du
service
public
élimination
des
déchets
2018:
Loire
Forez
a
présenté
son
rapport
concernant
la
collecte
et
le
traitement
des
déchets
aux
élus
en
conseil
communautaire.
Ce
rapport
est
présenté
au
conseil
municipal.
Il
est
proposé
d'approuver
le
rapport
annuel
qualité
prix
du
service
élimination
des
décheis
2018
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
des
présents
VVYNON NNNN NN Y
6000800e0e80e80
La
mairie
a reçu
des
remerciements
de
la
part
des
associations
subventionnées.
Rue
du
château:
la
consultation
des
entreprises
prendra
fin
le
12/07.
Les
travaux
débuteront
probablement
mi-aout.
Jardin
public
:la
livraison
sera
faite
en
deux
fois
:juillet
et
octobre.
Travaux
de
l’église.
Travaux
sur
les
fenêtres
de
la
maison
communale.
Porche
:
les
travaux
sont
terminés.
Projet
de
faire
refaire
le
blason
en
métal
en
remplacement
de
Pactuel
en
bois
qui
est
dégradé.
Une
réunion
sur
la
commune
a
eu
lieu
avec
le
conseil
départemental
à propos
de
la
vitesse
à
l’entréc
du
bourg.
Des
propositions
seront
faites
fin
juillet.
Bibliothèque
:projet
de
mise
en
place
d’une
boîte
à livres
au
jardin
public.
TL7
est
venue
faire
un
reportage
sur
la
commune
qui
sera
diffusé
en
septembre.
Service
commun
ADS.
Le
traitement
des
dossiers
urbanisme
devient
payant
à
compter
du
1%
juillet
2019.
Une
convention
est
proposée
à
la
signature.
Elle
sera
mise
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal.
Organisation
du
tour
de
France
:récupération
des
barrières
le
vendredi
12
juillet.
Mise
en
place
le
13
et
14
juillet. Plus
personne
ne
souhaitant
s’exprimer
M.
le
Maire
clôt
la
séance
du
conseil.
Le
Maire,
.
Pierre
CARRE.