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Déliberation - 09 230924 03 R novation du centre d accueil de loisir avec h bergement Le Flumet Avenants aux m
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 09 230924 03 R novation du centre d accueil de loisir avec h bergement Le Flumet Avenants aux m)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le 24/09/2024 Er ID : 038-213805278-20240923-09_230924_03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
MAI RI FE Date de la convocation : 17 septembre 2024
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE,
NOMBRE DE Brigitte ARNAUD, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
CONSEILLERS
ELUS : 11 Absents : Jean-Luc BASSET, Eric DOURNON, Jacques JOUANS et Nadine EN EXERCICE : 11 VERNEY
PRESENTS : 7
VOTANTS : 9 Pouvoir: Eric DOURNON à Yves GENEVOIS et Jacques JOUANS à Elvina POUR : 9 SAVIOUX ABSTENTION: O0
CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°09-230924-03: Rénovation du Centre d’accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany: Avenants aux marchés de travaux
Par délibérations des 14 avril 2023 et 07 juillet 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer les marchés pour la réalisation des travaux de Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany.
Par délibération du 15 septembre 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour le lot n°2 « Démolition » passé avec la société Vision Construction.
Par délibération du 23 octobre 2023, le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour le lot n°3 « Gros œuvre » passé avec la société TDMI.
Par délibération du 12° mars 2024, le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 4, 7,9 et 13.
Par délibération du 22 avril 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 4, 7 et 8.
Par délibération du 10 juin 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 8, 9 et 13.
Par délibération du 5 juillet 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots 3, 4, 5 et 9.
Comme souvent à l’occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues
apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. || apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires.
Conformément aux dispositions des articles R.2194-2 à R.2194-5 du Code de la commande publique, la Commune de Vaujany souhaite donc entériner, par voie d’avenants, les modifications apportées aux marchés initiaux passés pour les travaux de rénovation du Centre du Flumet. Les projets d'avenants sont joints à la présente délibération.
La passation de ces avenants est possible sans nouvelle procédure de mise en concurrence compte- tenu des éléments suivants : Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le 24/09/2024 Er ID : 038-213805278-20240923-09_230924_03-DE
- Travaux et fournitures supplémentaires devenus nécessaires
- Modifications rendues nécessaires par des circonstances imprévues.
Le montant total des travaux tous lots confondus, passe ainsi de 1 805 951 € HT à 2 005 447.17 €HIT, suite à l'ensemble des travaux supplémentaires validés à ce jour.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
e Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany :
o Avenant n°3 au marché pour le lot n°7 « Menuiseries extérieures » passé avec la société AFD pour un montant de 3 776.12 € HT, portant le montant du marché de 136 089.51 € HT à 146 865.58 € HT ;
o Avenant n°1 au marché pour le lot n°12 « CARRELAGE » passé avec la société SOGRECA pour un montant de 3 116.50 € HT, portant le montant du marché de 63 000.00 € HT à 66 116.50 € HT.
e Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 231 du budget communal 2024 ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature des avenants à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le