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Procès Verbal - 1678981287 Conv 23 03
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Lien du pdf (Procès Verbal - 1678981287 Conv 23 03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
Clermont
le
16
mars
2023
Aux
membres
du
conseil
municipal
74270
CLERMONT
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Vendredi
24
mars
2023
à
19h
-
Salle
du
conseil
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
PV
du
précédent
conseil
+ Election
du
secrétaire
de
séance
Budget
principal
- Approbation
du
Compte
Administratif
et
du
Compte
de
Gestion
2022
Budget
principal
- Approbation
du
Budget
primitif
2023
Taux
des
taxes
Budget
Eau
- Approbation
du
Compte
Administratif
et du
Compte
de
Gestion
2022
Budget
Eau
- Approbation
du
Budget
primitif
2023
—
Motion
de
soutien
aux
infirmiers
libéraux
de
Haute-Savoie
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
d’eau
potable
(RPQS
2022)
B œ NH A M À & à EE
Exercice
du
droit
de
préemption
urbain
10.
Acquisition
de
terrains
et
Demande
de
subvention
11.
Questions
diverses
Le
maire,
Christian
VERMELLE
BON
POUR
POUVOIR
Je
SOUSSIZNÉ(E),
ice
TONNE
POUVOIR
dessein
nUenEne
sir
de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clermont,
convoqué
pour
sn mmenennnnnnennns
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque. Fait
à