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Procès Verbal - 1709021631 Conv 24 03
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1709021631 Conv 24 03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Justice et droit,
Clermont le 27 février 2024
Aux membres du conseil municipal
74270 CLERMONT
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
Lundi 04 mars 2024 à 19h - Salle du conseil
Ordre du jour :
1. Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal et élection du secrétaire de séance
2. Agent communaux - Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
3. Convention d’entretien du réseau Eau potable - Clermont /CC Rumilly terre de Savoie (Crempigny-
Bonneguete)
4. Remplacement des bacs à roulettes OM par des conteneurs aériens ou semi enterrés
5. ONF - programme d’action 2024 - forêt communale
6. Budget principal
- Etat récapitulatif de l'ensemble des indemnités perçues par les élus
- Vote du compte administratif 2023
- Vote du compte de gestion 2023
- Taux des taxes directes 2024
- Affectation résultat 2023
- Fongibilité des crédits
- Vote du budget primitif 2024
7. Budget annexe EAU
- Vote du compte administratif 2023
- Vote du compte de gestion 2023
- Affectation résultat 2023
- Vote du budget primitif 2024
8. Questions diverses.
Le maire,
Christian VERMELLE
__________________________________________________________________________________
BON POUR POUVOIR
Je soussigné(e), .............................................................................................................................................................
donne pouvoir à ....................................................................................................................................................... de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Clermont, convoqué pour le............................................. de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à ...........................................................Le ...............................................................