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Procès Verbal - 1684495647 Conv 23 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1684495647 Conv 23 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Clermont
le
19
mai
2023
Aux
membres
du
conseil
municipal
74270
CLERMONT
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Vendredi
26
mai
2023
à
19h
-
Salle
du
conseil
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
conseil
municipal
et élection
du
secrétaire
de
séance
Demandes
de
subvention
des
associations
Tarifs
de
location
de
la salle
polyvalente
Bibliothèque
- Demande
d’aide
financière
dans
le cadre
de
la convention
de
projet
(2022-2025)
Désignation
de
référents
déontologues
Concession
de
tréfonds
- Autorisation
de
passage
Coordonnateur
communal
- Indemnisation
de
recensement
Agent
communaux
- Participation
à la mutuelle
et
prestation
d’actions
sociales
SONORE
Elaboration
d’un
Plan
communal
de
sauvegarde
10.
Questions
diverses.
Le
maire,
Christian
VERMELLE
BON
POUR
POUVOIR
Jésoussigné(e)
-ssssreresrrenssnrensnnnnsnsinennnnennennnninannnneninnnennenensemerennnnnrennenneesnnrnnnenennne
done
POUVOIF
A ...rsseseenrennemennnnenennenennnennnenrntnes
nine nie
NET
TNT
Ne
NME
de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Clermont,
convoqué
pour
lé
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.