Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 113 recueil des actes administratifs

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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 113 recueil des actes administratifs Document publié le Mardi 30 mai 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 113 recueil des actes administratifs)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aviation, Animaux, Liberté

Egalité

Fraternité

GUYANE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°R03-2023-113

PUBLIÉ LE 30 MAI 2023Sommaire

Direction Générale des Territoire et de la Mer / Direction Environnement,

Agriculture,Alimentation et Foret

R03-2023-05-02-00007 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol

drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans

de Guyane dans la réserve naturelle nationale de Kaw-Roura (4 pages) Page 3

R03-2023-05-02-00006 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol

drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans

de la Guyane à la réserve naturelle nationale des Nouragues (3 pages) Page 8

R03-2023-05-26-00004 - récépissé de dépôt de dossier de déclaration

donnant accord pour commencement des travaux concernant routes

forestières de fin de réseau- secteur Balata saut Léodate Nord - KOUROU (4

pages) Page 12

2Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2023-05-02-00007

arrêté portant autorisation de réaliser un survol

drone dans le cadre du projet de recherche de

M. LEMAIRE sur les caïmans de Guyane dans la

réserve naturelle nationale de Kaw-Roura

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00007 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de Guyane dans la réserve naturelle nationale de Kaw-Roura 3EE # Direction Générale PRÉFET des Territoires et de la Mer

DE LA RÉGION

GUYANE

Liberté

Égalité

Fraternité

ARRETE n°

portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de Monsieur LEMAIRE sur les caïmans de Guyane à la réserve naturelle nationale de Kaw Roura

Le préfet de la région Guyane

Chevalier de la Légion d'honneur

Officier de l'Ordre national du mérite

VU le Titre Ill du livre HI du code de l'environnement relatif aux espaces naturels :

VU la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 érigeant en départements la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane

Française et la Réunion ;

VU le décret n° 47-1018 du 7 juin 1947 relatif à l'organisation départementale et à l'institution préfectorale

dans les nouveaux départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion ;

VU le décret n° 97-1204 du 19 décembre 1997 pris pour l'application au ministre chargé de l'environnement

du 1° de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions

administratives individuelles :

VU le décret n°98-166 du 13 mars 1998 portant création de la réserve naturelle nationale des marais de

Kaw Roura:; ;

VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif

aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

VU le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de M. Thierry QUEFFELEC, préfet, en qualité de

préfet de la région Guyane, préfet de Guyane ;

VU le décret du 15 septembre 2021 portant nomination de M. Mathieu GATINEAU, sous-préfet hors classe, en qualité de secrétaire général des services de l'État, responsable de la coordination des politiques publiques, auprès du préfet de la région Guyane, préfet de Guyane ;

VU l'arrêté ministériel du 15 juillet 2021 portant nomination (direction générale des territoires et de la mer) de

M, Ivan MARTIN, en qualité de Directeur Général des Territoires et de la Mer ;

VU l'arrêté préfectoral n°R03-2022-02-15-00009 du 15 février 2022 portant délégation de signature à M.

Mathieu GATINEAU, secrétaire général des services de l'Etat ;

VU l'arrêté préfectoral n°R03-2022-12-30-00002 du 30 décembre 2022 portant délégation de signature à M. Ivan MARTIN, Directeur Général des Territoires et de la Mer ;

VU l'arrêté préfectorai n°R03-2023-01-02-00022 du 02 janvier 2023, portant subdélégation de signature de

M. Ivan MARTIN, Directeur Général des Territoires et de la Mer de Guyane à ses collaborateurs ;

VU l'arrêté préfectoral N°R03-2023-04-03-00001 en date du 04 avril 2023 portant organisation des services

de l'Etat en Guyane;

Tél : 85 44 29 86 50

Mél : nnbsp.deal-guyane@developpement-durable.gouvte

DGTM Guyane, C.S, 76303 rue du Port, 97 306 CAYENNE CEDEX

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00007 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de Guyane dans la réserve naturelle nationale de Kaw-Roura 4VU la demande d'autorisation présentée par Monsieur LEMAIRE Jeremy, le 5 avril 2023 :

VU l'avis favorable du Comité consultatif de gestion de la réserve naturelle de Kaw Roura émis le 1er mai

2023 :

SUR proposition du Secrétaire Général des Services de l'État ;

ARRETE

Article 1 — Objet de l’autorisation

Survol des zones favorable à la présence de caïmans et de nids de jour et de nuit sur la réserve de Kaw- Roura. Le survol sera réalisé à l'aide d'un drone modèle DJI M30T, piloté par un pilote certifié DGAC. Les vols seront réalisés à une hauteur maximum de 120m de la surface.

Les missions de survol auront lieu en saison des pluies entre avril et juillet, et en saison sèche entre septembre et décembre. La période de nidification des caïmans étant liée au climat, des modifications dans les missions de survol peuvent survenir. Toute zone de prospection devra recevoir en amont l'aval de la

conservatrice de la réserve Mme Querel.

L'ensemble des survois sont liés au projet de recherche de Monsieur Lemaire, chercheur affilié à l'Université

de Vienne.

Article 2 — Personne autorisée

+ Jeremy Lemaire

Article 3 — Durée de Pautorisation

La présente autorisation est valable à compter de sa signature et ce jusqu’au 31 décembre 2025 incius. Elle

pourra être renouvelée pour une période de 1 an, sous réserve de l'appréciation par le préfet, sur demande

du bénéficiaire accompagnée du bilan annuel des opérations menées.

Article 4 - Conditions particulières

L'autorisation est accordée aux personnes listées à l’article 2, sous conditions que :

+ la DGTM soit informée par maif dans un délai de 6 mois, des opérations autorisées dans le cadre de

la présente autorisation ;

+ Un bilan des opérations menées dans le cadre de la présente autorisation soit présenté au CSRPN et au comité consultatif de gestion de la réserve de Kaw Roura à l'échéance de l'autorisation ; + De l'utilisation d'ailes silencieuses et vol à distance de la faune et du respect des préconisations indiquées en Annexe 1

+ Que les opérations ne nuisent pas à la conservation des milieux et des espèces protégées : L'impact

potentiel du drone sur la colonie de hérons de la Mare aux caïmans doit impérativement être pris en

compte. Considérant le statut de conservation défavorable du Héron agami {et d'autres espèces de la colonie) et l'importance internationale de cette colonie pour la conservation de l'espèce, la limitation de cet impact devra passer avant toute autre considération. Le vol devra s'accompagner d'une observation attentive et permanente des hérons ou des autres oiseaux ciblés. L'observateur devra savoir interpréter leur comportement et donner des consignes au pilote. Tout effet observé sur le comportement des oiseaux devra se traduire par l'interruption ou le changement du plan de vol jusqu'à ce que les oiseaux aient repris un comportement normal.

Cette autorisation est consentie à la condition que le bénéficiaire respecte l'ensemble des réglementations

en vigueur, notamment celles qui concernent l'environnement et la protection des espèces animales ainsi que la réglementation aérienne liée au surovi drone et aux règles de pilotages,

De manière générale, la constatation d'une infraction à la réglementation de la réserve ou a tout autre

Tél : 05 94 29 66 50

Mél: mnbsp.deal-guyane@developpement-durable.gouv fr

DGTM Guyane, C.S, 76303 rue du Port, 97 306 CAYENNE CEDEX

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Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00007 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de Guyane dans la réserve naturelle nationale de Kaw-Roura 5réglementation environnementale ou aérienne pourra entraïner le retrait immédiat de ladite dérogation.

Outre les Hérons agamis, les mêmes précautions s'appliqueront aux Savacous huppés, Anhingas,

Cormorans et Grandes Aigrettes.

La DGTM se réserve la possibilité de saisir le CSRPN et/ou le comité consultatif de gestion de la réserve pour toutes opérations envisagées lorsque ces dernières peuvent présenter un risque sérieux à la sécurité des personnes ou à la conservation des milieux et des espèces.

Le gestionnaire etfou les conservatrices des réserves concernées se réservent la possibilité de refuser la

réalisation du projet en raison de contraintes justifiées par la gestion de la réserve (sécurité, problématiques en lien avec la conservation des espèces, non disponibilité des personnels, etc.).

Article 5 : sanctions

Sans préjudice des sanctions de toute nature prévues par les règlements en vigueur, toute infraction aux

dispositions du présent arrêté peut entraîner la suspension ou la révocation, le bénéficiaire entendu, de la présente autorisation.

Article 6 : publicité

Le présent arrêté est notifié intégralement au(x) bénéficiaires listé(s) dans l’article 2 et fera l'objet d'une

publication au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Article 7 : voies de recours

Dans les deux mois à compter de sa notification — pour le tiers intéressé — ou, de sa publication — pour les personnes ayant intérêt à agir — au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guyane, le présent arrêté peut faire l'objet de recours amiable et contentieux :

* un recours gracieux est à adresser à M. le préfet de la région Guyane — Rue Fiedmond — BP 7008 — 97307 Cayenne Cedex.

+ un recours hiérarchique est à adresser à Mme. la ministre de la Transition Ecologique et Solidaire —

Bureau des Contentieux — Arche Sud — 92055 La Défense CEDEX

+ un recours contentieux est à adresser à M. le président du tribunal administratif — 7 rue Schoelcher —

BP 5030 — 97305 Cayenne Cedex.

Tout recours amiable (recours gracieux et/ou hiérarchique) doit être adressé en recommandé avec accusé

de réception.

L'exercice d'un recours amiable a pour effet d'interrompre le délai de recours contentieux. Le délai recommence à courir à compter de la réception du rejet explicite où implicite (en l'absence de réponse de l'Administration au terme du même délai de deux mois, la décision est juridiquement qualifiée de rejet implicite).

Article 8 : exécution

Le Secrétaire Général des Services de l'État en Guyane, le Directeur général des territoires et de la mer, le

Général commandant la Gendarmerie de la Guyane, Direction générale de l'aviation civile, les agents de la réserve naturelle nationale de Kaw Roura et le Chef du service départemental de l'Office Français de Biodiversité en Guyane sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Cayenne, 2 mai 2023

Le chef de l'unité protection de la biodiversité

César Delnatte

FX

Té! : 05 94 29 66 50

Mél: mnbsp.deal-guyane@developpement-durable. gouv.fr

DGTM Guyane, C.S. 76303 rue du Port, 97 306 CAYENNE CEDEX

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Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00007 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de Guyane dans la réserve naturelle nationale de Kaw-Roura 6Annexe 1 : Préconisations

Même si les études expérimentales visant à mesurer l'effet des drones sur la faune sauvage se multiplient,

elles restent encore parcellaires. À défaut d'étude sur des hérons coloniaux, on pourra se référer à des études portant sur des ibis (Lyons et al 2018) où sur des oiseaux marins coloniaux (Cadiou 2020). Nous attirons l'attention sur le fait que les réactions des oiseaux peuvent varier selon l'espèce, selon l'individu et selon le nombre d'oiseaux présents (Un oiseau isolé étant souvent plus sensible, mais à l'inverse un effet de groupe peut engendrer Une panique collective).

Néanmoins, plusieurs études et synthèses sont particulièrement instructives pour le cas qui nous intéresse.

On retiendra particulièrement l'étude de Vas et al. (2021) ainsi que la synthèse de Cadiou (2020) et toutes les recommandations qu'elle contient :

- décoller à une distance minimale de 100 m de la colonie

- garder un visuel sur le drone et sur les oiseaux

- voler à allure constante, éviter les changements brusques de vitesse ou de direction.

- éviter une approche directe, privilégier les approches de côté et à hauteur constante.

- proscrire toute approche verticale.

Un effet négatif du drone peut se manifester de différentes manières selon le degré de dérangement. La conduite à tenir sera également graduelle :

1°) une attitude d'inquiétude et de vigilance : l'oiseau se tend, tourne la tête ou regarde le drone avec

insistance (tête de profil ! où en la penchant pour regarder vers le haut) -> arrêt et recul modéré. 2°) l'oiseau se lève, quitte son nid en montrant des signes d'inquiétude -> recul plus important - l'oiseau s'envole de manière précipitée, mais seul -> retrait immédiat. On change de secteur pour éviter de déranger deux fois le même individu.

- plusieurs oiseaux occupant le même secteur s'envolent précipitamment en même temps, dans un

mouvement de panique --> retrait immédiat et arrêt définitif de l'expérience.

Dans tous les cas, cette opération constituera Une expérience riche d'enseignements, qui devra être

valorisée par une publication ou a minima par un rapport spécifique.

Le GEPOG est très intéressé et souhaite un retour détaillé sur le comportement des oiseaux face au drone.

il est également intéressé par toutes les observations qui pourront être faites par ce moyen (espèces, comportement lié à la reproduction….).

Tél! : 65 94 29 G6 50

Mél: mnbsp.deal-guyane@developpement-durable. gouv.fr

DGTM Guyane, C.S. 76303 rue du Port, 97 306 CAYENNE CEDEX

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Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00007 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de Guyane dans la réserve naturelle nationale de Kaw-Roura 7Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2023-05-02-00006

arrêté portant autorisation de réaliser un survol

drone dans le cadre du projet de recherche de

M. LEMAIRE sur les caïmans de la Guyane à la

réserve naturelle nationale des Nouragues

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00006 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de la Guyane à la réserve naturelle nationale des Nouragues 8É - Direction Générale

PRÉFET des Territoires et de la Mer DE LA RÉGION

GUYANE Liberté

Égalité

Fraternité

ARRETE n°

portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de Monsieur LEMAIRE sur les caïmans de Guyane à la réserve naturelle nationale des Nouragues

Le préfet de la région Guyane

Chevalier de la Légion d’honneur

Officier de l'Ordre national du mérite

VU le Titre III du livre Il! du code de l'environnement relatif aux espaces naturels ;

VU la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 érigeant en départements la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane

Française et la Réunion ;

VU le décret n° 47-1018 du 7 juin 1947 relatif à l'organisation départementale et à l'institution préfectorale

dans les nouveaux départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion ;

VU le décret n° 97-1204 du 19 décembre 1997 pris pour l'application au ministre chargé de l'environnement

du 1° de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions

administratives individuelles ;

VU le décret n°95-1299 du 18 décembre 1995 portant création de la réserve naturelle nationale des

Nouragues;

VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif

aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et

départements ;

VU le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de M. Thierry QUEFFELEC, préfet, en qualité de

préfet de la région Guyane, préfet de Guyane ;

VU le décret du 15 septembre 2021 portant nomination de M. Mathieu GATINEAU, sous-préfet hors classe,

en qualité de secrétaire général des services de l'État, responsable de la coordination des politiques

publiques, auprès du préfet de la région Guyane, préfet de Guyane ;

VU l'arrêté ministériel du 15 juillet 2021 portant nomination (direction générale des territoires et de la mer) de

M. ivan MARTIN, en qualité de Directeur Général des Territoires et de la Mer ;

VU l'arrêté préfectoral n°R03-2022-02-15-00008 du 15 février 2022 portant délégation de signature à M.

Mathieu GATINEAU, secrétaire général des services de l'Etat ;

VU l'arrêté préfectoral n°R03-2022-12-30-00002 du 30 décembre 2022 portant délégation de signature à M. lvan MARTIN, Directeur Général des Territoires et de la Mer ;

VU l'arrêté préfectoral n°R03-2023-01-02-00022 du 02 janvier 2023, portant subdélégation de signature de

M. lvan MARTIN, Directeur Général des Territoires et de la Mer de Guyane à ses collaborateurs ;

VU l'arrêté préfectoral N°R03-2023-04-03-00001 en date du 04 avril 2023 portant organisation des services

de l'Etat en Guyane;

Tél : 05 94 29 66 5

Mél: nnbsp.deat-guyane@developpement-durable.gotiv.fr

DGTM Guyane, C.S, 76303 rue du Port, 97 3606 CAYENNE CEREX

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00006 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de la Guyane à la réserve naturelle nationale des Nouragues 9VU la demande d'autorisation présentée par Monsieur LEMAIRE Jeremy, le 5 avril 2023 ;

VU l'avis favorable du Comité consultatif de gestion de la réserve naturelle des Nouragues émis le 4er mai

2023; |

SUR proposition du Secrétaire Général des Services de l'État ;

ARRETE

Article Z - Objet de l'autorisation

Survol des zones favorable à la présence de caïmans et de nids de jour. Le survol sera réalisé à l’aide d’un

drone DJI M30T piloté par un pilote certifié DGAC. Les vols seront réalisés à une hauteur maximum de

120m de la surface,

Les missions de survol auront lieu en saison des piuies entre avril et juillet, et en saison sèche entre septembre et décembre. La période de nidification des caïmans étant liée au climat, des modifications dans

les missions de sutvol peuvent survenir.

Les zones ou le vol est autorisée sont les suivantes : criques Nouragues, Aratai et Cascades sur la Réserve naturelle des Nouragues. Toute autre zone de prospection devra recevoir en amont l'aval de la conservatrice

de la réserve Mme Devillechabrolle.

L'ensemble des survols sont liés au proiet de recherche de Monsieur Lemaire,

Article 2 - Personnes autorisées

+ Jeremy Lemaire

Article 3 —- Durée de l'autorisation

La présente autarisation est valable à compter de sa signature et ce jusqu'au 31 décembre 2025 inclu. Elle

pourra être renouvelée pour une période de 4 an, sous réserve de l'appréciation par le préfet, sur demande

du bénéficiaire accompagnée du bilan annuel des opérations menées.

Article 4 - Conditions particulières

L'autorisation est accordée au bénéficiaire listé à l'article 2, sous conditions que :

+ la DGTM soit informée par mail dans un délai de 6 mois, des opérations autorisées dans le cadre de

la présente autorisation ;

+ Un bilan des apérations menées dans le cadre de la présente autorisation soit présenté au CSRPN et au comité consuitatif de gestion de la réserve des Nouragues à l'échéance de l'autorisation ; + De l'utilisation d'ailes silencieuses et vol à distance de la faune ;

* Les opérations ne nuisent pas à la conservation des milieux et des espèces protégées ;

Cette autorisation est consentie à la condition que te bénéficiaire respecte l'ensemble des réglementations en vigueur, notamment celles qui concernent l'environnement et la protection des espèces animales ainsi que la réglementation aérienne liée au survol drone et aux règles de pilotages.

De manière générale, la constatation d'une infraction à la réglementation de la réserve où à toute autre réglementation environnementale ou aérienne pourra entraîner le retrait immédiat de ladite dérogation.

La DGTM se réserve la possibilité de saisir le CSRPN et/ou le comité consultatif de gestion de la réserve pour toutes opérations envisagées lorsque ces dernières peuvent présenter un risque sérieux à la sécurité des personnes ou à la conservation des milieux et des espèces,

Les gestionnaires et/ou la conservatrice des réserves concernées se réservent la possibilité de refuser la

213

Tél : 05 94 29 66 50

Mél: mnbsp.deal-guyane@developpement-durable.gouv.ir

DGTM Guyane, C.S. 76303 rue du Port, 97 306 CAYENNE CEDEX

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00006 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de la Guyane à la réserve naturelle nationale des Nouragues 10réalisation du projet en raison de contraintes justifiées par la gestion de la réserve (sécurité, problématiques

en lien avec la conservation des espèces, non disponibilité des personnels, etc.)

Article 5 : sanctions

Sans préjudice des sanctions de toute nature prévues par les règlements en vigueur, toute infraction aux dispositions du présent arrêté peut entraîner la suspension ou la révocation, le bénéficiaire entendu, de la

présente autorisation.

Articte 6 : publicité

Le présent arrêté est notifié intégralement au bénéficiaire listé dans l'article 2 et fera l'objet d'une publication

au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Article 7 : voies de recours

Dans les deux mois à compter de sa notification — pour le tiers intéressé — ou, de sa publication — pour les

personnes ayant intérêt à agir — au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guyane, le présent

arrêté peut faire l'objet de recours amiable et contentieux :

* un recours gracieux est à adresser à M. le préfet de la région Guyane — Rue Fiedmond — BP 7008 —

97307 Cayenne Cedex.

* un recours hiérarchique est à adresser à Mme. la ministre de la Transition Ecologique et Solidaire —

Bureau des Contentieux — Arche Sud — 92055 La Défense CEDEX

* _unrecours contentieux est à adresser à M. le président du tribunal administratif — 7 rue Schaelcher —

BP 5030 - 97305 Cayenne Cedex.

Tout recours amiable (recours gracieux et/ou hiérarchique) doit être adressé en recommandé avec accusé

de réception.

L'exercice d'un recours amiable a pour effet d'interrompre le délai de recours contentieux. Le délai recommence à courir à compter de la réception du rejet explicite ou implicite (en l'absence de réponse de l'Administration au terme du même délai de deux mois, la décision est juridiquement qualifiée de rejet

implicite).

Article 8 : exécution

Le Secrétaire Général des Services de l'État en Guyane, le Directeur général des territoires et de fa mer, le Général commandant la Gendarmerie de la Guyane, Direction générale de l'aviation civile, les agents de la réserve naturelle nationale des Nouragues et le Chef du service territorial de l'Office Français de Biodiversité en Guyane sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Cayenne, 2 mai 2023

Le chef de l'unité protection de la biodiversité

César Delnatte

343

Tél : 05 94 29 66 50

Mél: mnbsp.deal-guyane@develappement-durable gouv.fr

DGTM Guyane, C.S. 76303 rue du Port, 97 306 CAYENNE CEDEX

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-02-00006 - arrêté portant autorisation de réaliser un survol drone dans le cadre du projet de recherche de M. LEMAIRE sur les caïmans de la Guyane à la réserve naturelle nationale des Nouragues 11Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2023-05-26-00004

récépissé de dépôt de dossier de déclaration

donnant accord pour commencement des

travaux concernant routes forestières de fin de

réseau- secteur Balata saut Léodate Nord -

KOUROU

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-26-00004 - récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant routes forestières de fin de réseau- secteur Balata saut Léodate Nord - KOUROU 12Direction Générale

des Territoires et de la Mer

E he Direction de l'Environnement, PREFET ; de l'Agriculture, de PAlimentation et de la Forêt DE LA REGION

GUYANE

Liberté

Égalité

Fraternité

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION

DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX

CONCERNANT

ROUTES FORESTIÈRES DE FIN DE RÉSEAU - SECTEUR BALATA SAUT LÉODATE NORD COMMUNE DE KOUROU

DOSSIER N° 973-2022-00071

LE PRÉFET DE LA GUYANE

OFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR

Vu le code de l'environnement, et notamment les articles L. 211-1, L. 214-4 à L. 214-6 et R. 214-1 à

R. 214-656 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2224-8 ;

Vu le code civil et notamment son article 640 ;

Vu le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de M. Thierry QUEFFELEC, en qualité de préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane ;

Vu le décret du 45 septembre 2021 portant nomination de M. Mathieu GATINEAU, sous-préfet hors classe, en qualité de secrétaire général des services de l'État, responsable de la coordination des politiques publiques, auprès du préfet de la région Guyane, préfet de Guyane;

Vu le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Guyane approuvé par arrêté préfectoral n°R03-2022-08-29-00009 du 29 août 2022;

Vu l'arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.3.0 (2°) de la nomenclature annexée au décret n° 93- 743 du 29 mars 1993 modifié ;

Vu l'arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages où remblais soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.2.2.0 (2°) de la nomenclature annexée au décret n° 93- 743 du 29 mars 1993 modifié ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1,2.0 (2°) de la nomenciature annexée au tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté ministériel de l'intérieur du 30 janvier 2020 portant nomination (directions générales des services déconcentrés de l'Etat en Guyane);

Vu l'arrêté du 15 juillet 2021 portant nomination de M. Ivan MARTIN, ingénieur en chef des ponts, des

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des Territoires et de la Mer

Direction de l'Environnement,

de lPAgriculture, de l'Alimentation et de la Forêt

eaux et forêts, en qualité de Directeur Général des Territoires et de la Mer (DGTM) de Guyane ;

Vu l'arrêté n° R03-2022-02-15-00009 du 15 février 2022 portant délégation de signature à M. Mathieu GATINEAU, secrétaire général des services de l'Etat ;

Vu l'arrêté n°R03-2022-11-17-00001 du 17 novembre 2022 portant organisation des services de l'État en Guyane ;

Vu l'arrêté n°R03-2022-12-30-00002 du 30 décembre 2022 portant délégation de signature à M. lvan MARTIN, Directeur Général des Territoires et de la Mer de Guyane ;

Vu l'arrêté n°R03-2023-01-02-00022 du 02 janvier 2023 portant subdélégation de signature de M. Ivan MARTIN, Directeur Général des Territoires et de la Mer de Guyane à ses collaborateurs :

Vu le dossier de déclaration déposé au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement considéré complet en date du 08 juillet 2022, présenté par Office National des Forêts - DIRECTION TERRITORIALE GUYANE représenté par Monsieur GUITET Stéphane, enregistré sous le n° 973- 2022-00071 et relatif à : Routes forestières de fin de réseau - secteur Balata Saut Léodate nord ;

Vu la demande de complément transmise en date du 8 juillet 2022 ;

Vu le nouveau dossier modifié et le nouveau dossier de déclaration déposé au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement considéré complet en date du 25 mai 2023 ;

donne récépissé du dépôt de sa déclaration au pétitionnaire suivant :

Office National des Forêts - DIRECTION TERRITORIALE GUYANE RESERVE DE MONTABO

541 Route DE MONTABO

CS 87002

97300 CAYENNE CEDEX

concernant :

Routes forestières de fin de réseau - secteur Balata Saut Léodate nord

dont la réalisation est prévue dans la commune de KOUROU

Les ouvrages constitutifs à ces aménagements rentrent dans la nomenclature des opérations soumises à déclaration au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement. Les rubriques du tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement concernées sont les suivantes :

Rubrique Intitulé Régime Arrêtés de prescriptions

générales

correspondant

2.1.5.0 Rejet d'eaux pluviales dans les eaux douces Déclaration superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol, la

surface totale du projet, augmentée de la surface

correspondant à la partie du bassin naturel dont les

écoulements sont interceptés par le projet, étant : 1°

Supérieure où égale à 20 ha (A) 2° Supérieure à 1

: ha mais inférieure à 20 ha (D)

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des Territoires et de la Mer

Direction de PFEnvironnement,

de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt

3.1.2.0 Installations, ouvrages, travaux ou activités Déclaration Arrêté du 28 conduisant à modifier le profil en long ou le profil en novembre 2007 travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion

de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant à

la dérivation d'un cours d'eau: 1° Sur une longueur

de cours d'eau supérieure où égale à 100 m {A) 2°

Sur une longueur de cours d'eau inférieure à 100 m

(D)

3.1.3.0 Installations ou ouvrages ayant un impact sensible | Déclaration | Arrêté du 13 sur la luminosité nécessaire au maintien de la vie et février 2002 de la circulation aquatique dans un cours d'eau sur

une longueur : 1° Supérieure ou égale à 100 m (A)

2° Supérieure ou égale à 10 met inférieure à 100 m

(D)

:3.2.2.0 installations, ouvrages, remblais dans le lit majeur | Déclaration |! Arrêté du 13 d'un cours d'eau : 1° Surface soustraite supérieure février 2002 ou égale à 10 000 m2 (A) 2° Surface soustraite

supérieure ou égale à 400 m2 et inférieure à 10 000

m2 (D} Au sens de la présente rubrique, le lit majeur

du cours d'eau est la zone naturellement inondable

par la plus forte crue connue ou par la crue

centennale si celle-ci est supérieure.La surface

soustraite est la surface soustraite à l'expansion des

crues du fait de l'existence de l'installation ou

ouvrage, y compris la surface occupée par

l'installation, l'ouvrage, la digue ou le remblai dans le

lit majeur.

Le déclarant devra respecter les prescriptions générales définies dans les arrêtés dont les références sont indiquées dans le tableau ci-dessus et qui sont joints au présent récépissé,

Le déclarant peut débuter son opération dès réception du présent récépissé. Au vu des pièces constitutives du dossier complet, il n'est pas envisagé de faire opposition à cette déclaration.

Les copies de la déclaration et de ce récépissé sont adressées à la mairie de KOUROU où cette opération doit être réalisée, pour affichage et mise à disposition pendant une durée minimale d'un mois pour information.

Ces documents seront mis à disposition du public sur le site internet de la préfecture de la GUYANE durant une période d'au moins six mois.

Cette décision est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent, conformément à l'article R.514-3-1 du code de l'environnement, par les tiers dans un délai de quatre mois à compter du premier jour de sa publication ou de son affichage à la mairie , et par le déclarant dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux où hiérarchique dans un délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés ci-dessus.

Le service de police de l'eau devra être averti de la date de début des travaux ainsi que de la date d'achèvement des ouvrages et, le cas échéant, de la date de mise en service.

En application de l’article R. 214-40-3 du code de l’environnement, la mise en service de l'installation, la construction des ouvrages, l'exécution des travaux, et l'exercice de l'activité objets de votre

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-26-00004 - récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant routes forestières de fin de réseau- secteur Balata saut Léodate Nord - KOUROU 15Direction Générale

des Territoires et de la Mer

Direction de l'Environnement,

de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt

déclaration, doivent intervenir dans un délai de 3 ans à compter de la date du présent récépissé, à défaut de quoi votre déclaration sera caduque.

En cas de demande de prorogation de délai, dûment justifiée, celle-ci sera adressée au préfet au plus tard deux mois avant l'échéance ci-dessus.

Les ouvrages, les travaux et les conditions de réalisation et d'exploitation doivent être conformes au

dossier déposé.

L'inobservation des dispositions figurant dans le dossier déposé ainsi que celles contenues dans les prescriptions générales annexées au présent récépissé, pourra entraîner l'application des sanctions prévues à l'article R. 216-12 du code de l'environnement.

En application de l’article R. 214-40 du code de l'environnement, toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale doit être porté, avant réalisation à la connaissance du préfet qui peut exiger une nouvelle déclaration.

Les agents mentionnés à l'article L. 216-3 du code de l'environnement et notamment ceux chargés de la police de l'eau et des milieux aquatiques auront libre accès aux installations objet de la déclaration dans les conditions définies par le code de l'environnement, dans le cadre d'une recherche d'infraction.

Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés,

Le présent récépissé ne dispense en aucun cas le déclarant de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d'autres réglementations.

À Cayenne, le

£e

Pour le Préfet de la GUYANE

L'adjoint au Chef de service Paysages,

Eau et Biodiversité,

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2023-05-26-00004 - récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant routes forestières de fin de réseau- secteur Balata saut Léodate Nord - KOUROU 16