Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil communautaire du
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste deliber
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des del
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des del
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste deliber
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des del
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste deliber
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste deliber
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des del
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des deliberations Conseil communautaire du mardi 21 fevrier 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des deliberations Conseil communautaire du mardi 21 fevrier 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Aménagement du territoire,
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES
A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2023
Délibération n°2023-02-01
Approbation des Comptes Financiers Uniques 2022 : budget principal et budgets annexes
Résumé : Approbation des Comptes Financiers Uniques 2022 du Budget Principal et des Budgets Annexes de la Communauté de Communes Aunis Sud.
La délibération est adoptée à l’unanimité
Délibération n°2023-02-02
Affectation des résultats 2022 - Budget principal et budgets annexes
Résumé : Approbation des affectations de résultats pour le budget principal et pour les budgets annexes de la Communauté de Communes Aunis Sud.
La délibération est adoptée à l’unanimité
Délibération n°2023-02-03
Vote du budget primitif 2023 - Budget principal et budgets annexes
Résumé : Approbation des budgets primitifs 2023 du Budget Principal Communauté de Communes Aunis Sud et des budgets annexes
La délibération est adoptée avec 1 abstention.
Délibération n°2023-02-04
Modification de l’Autorisation de Programme sur Crédits de Paiement n°2015-01 - Pôle Gare de Surgères
Résumé : Approbation des modifications de l’Autorisation de Programme n°2015-01.
La délibération est adoptée à l’unanimité
Délibération n°2023-02-05
Clôture de l’Autorisation de Programme sur Crédits de Paiement n°2019-01 - Plan Climat Air Energie Territorial
Résumé : Approbation de la clôture de l’Autorisation de Programme n°2019-01.
La délibération est adoptée à l’unanimité
Date d’affichage au siège de la Communauté de Communes Aunis Sud et de publication
sur le site Internet : mardi 2 mars 2023.