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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des deliberations Conseil communautaire du mardi 4 mars 2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des deliberations Conseil communautaire du mardi 4 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Aménagement du territoire,
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 4 MARS 2025
Délibération n°2025-03-01
Approbation du Procès-Verbal du conseil communautaire du mardi 11 février 2025
Résumé :
Approbation du procès-verbal de la réunion du mardi 11 février 2025.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-03-02
Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 – Budget principal & budgets annexes
Résumé :
Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024 du Budget Principal et des Budgets Annexes de la Communauté de Communes Aunis Sud.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-03-03 à 2025-03-15
Affectation des résultats 2024
Résumé :
Approbation des affectations de résultats 2024 pour les budgets suivants : -. Bâtiments relais
-. Budget principal
-. Budget annexe ZA Fief Girard Est D5
-. Budget annexe ZI de Forges
-. Budget annexe Parc d’activités de La Combe
-. Budget annexe Parc d’activités du Cluseau
-. Budget annexe ZA le Thou Tranche II
-. Budget annexe Parc d’Activités Economiques Les Ardillauds
-. Budget annexe ZA de La Métairie
-. Budget annexe Pépinière agroalimentaire
-. Budget annexe ZI Fief Saint Gilles
-. Budget annexe ZI Ouest II
-. Budget annexe ZI Saint Mard
Adoptée à l’unanimité 2
Délibération n°2025-03-16
Vote du budget primitif 2025 – Budget principal et budgets annexes
Résumé :
Approbation des budgets primitifs 2025 de la Communauté de Communes Aunis Sud : Budget principal et budgets annexes.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-03-17
Modification de l’autorisation de Programme sur Crédits de Paiement n°2015-01 Pôle Gare de Surgères
Résumé :
Approbation des modifications apportées à l’Autorisation de Programme n°2015-01.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-03-18
Modification de l’autorisation de Programme sur Crédits de Paiement n°2023-01 Nouveau conservatoire Aunis Sud
Résumé :
Approbation des modifications apportées à l’Autorisation de Programme n°2023-01.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-03-19
Modification de l’autorisation de Programme sur Crédits de Paiement n°2024-01 Gymnase d’Aigrefeuille d’Aunis
Résumé :
Approbation des modifications apportées à l’Autorisation de Programme n°2024-01.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-03-20
Création de l’autorisation de Programme sur Crédits de Paiement n°2025-01 Crèche de Surgères
Résumé :
Approbation de la création de l’Autorisation de Programme n°2025-01 portant sur la réalisation de la crèche de Surgères.
Adoptée à l’unanimité
Date d’affichage au siège de la Communauté de Communes Aunis Sud et de publication sur le site Internet : lundi 10 mars 2025.