Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 20240425 liste delib
Déliberation - Liste de deliberations 01.06.2026
Déliberation - 20221215 liste des deliberations
Déliberation - 20240328 liste delib 1
Déliberation - Liste de deliberations 04.12.2025
Déliberation - Liste de deliberations
Déliberation - Liste de deliberations 26.06.2025
Déliberation - Liste de deliberations 05.03.2026
Déliberation - Liste de deliberations 05.02.2026
Déliberation - Liste de deliberations
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Sécurité publique,
Date du conseil N° Type DELIBERATION Domaine Rapporteur Votes Pour Votes Contre Abstension jeudi 19 décembre 2024 2024/099 DELIBERATION Présentation du rapport annuel 2023 de la CCEL ELUS Jean-David ATHENOL jeudi 19 décembre 2024 2024/100 DELIBERATION Augmentation du nombre d'adjoints au Maire ELUS Patrick FIORINI 21 2 (M. GAUTHERON, C. LECUNFF-GAILLARD) 4 (E. SOURD,Q. BROIZAT, P. LUC-PUPAT, JP. BERTUZZI) jeudi 19 décembre 2024 2024/101 DELIBERATION Election du 8ème adjoint ELUS Patrick FIORINI 18 2 (M. GAUTHERON, C. LECUNFF-GAILLARD) 7 (E. SOURD,Q. BROIZAT, P. LUC-PUPAT, JP. BERTUZZI, J. CHAVALIER, F. SARRUS, N. BOUREGAA) jeudi 19 décembre 2024 2024/102 DELIBERATION Ajustement des indemnités des élus ELUS Patrick FIORINI 20 0 7 (E. SOURD,Q. BROIZAT, P. LUC-PUPAT, JP. BERTUZZI, J. CHAVALIER, F. SARRUS, N. BOUREGAA) jeudi 19 décembre 2024 2024/103 DELIBERATION Dénomination d'une nouvelle salle polyvalente "José Roman" ELUS Patrick FIORINI jeudi 19 décembre 2024 2024/104 DELIBERATION Admissions en Non-Valeurs FINANCES Jacques GOLIASSE jeudi 19 décembre 2024 2024/105 DELIBERATION Révision dite libre des attributions de compensation FINANCES Jacques GOLIASSE jeudi 19 décembre 2024 2024/106 DELIBERATION Décision modificative n°3 Budget Principal FINANCES Jacques GOLIASSE 23 0 4 (E. SOURD,Q. BROIZAT, P. LUC- PUPAT, JP. BERTUZZI) jeudi 19 décembre 2024 2024/107 DELIBERATION Décision modificative n°3 Budget annexe de l’Assainissement FINANCES Jacques GOLIASSE 23 0 4 : (E. SOURD,Q. BROIZAT, P. LUC-PUPAT, JP. BERTUZZI) jeudi 19 décembre 2024 2024/108 DELIBERATION Ouverture des quarts de crédit en investissement avant l’adoption du budget principal FINANCES Jacques GOLIASSE jeudi 19 décembre 2024 2024/109 DELIBERATION Ouverture des quarts de crédit en investissement avant l’adoption du budget annexe de l’eau FINANCES Jacques GOLIASSE jeudi 19 décembre 2024 2024/110 DELIBERATION Ouverture des quarts de crédit en investissement avant l’adoption du budget annexe de l’assainissement FINANCES Jacques GOLIASSE jeudi 19 décembre 2024 2024/111 DELIBERATION Protocole de liquidation de la ZAC du Centre Bourg URBANISME Patrick FIORINI jeudi 19 décembre 2024 2024/112 DELIBERATION Désaffectation et déclassement d’une portion du chemin communal de la Mitanaise URBANISME Sylvie FIORONI jeudi 19 décembre 2024 2024/113 DELIBERATION Cession d’une portion du chemin communal de la Mitanaise URBANISME Sylvie FIORONI jeudi 19 décembre 2024 2024/114 DELIBERATION Etablissement d’une convention de mise à disposition avec ENEDIS URBANISME Sylvie FIORONI jeudi 19 décembre 2024 2024/115 DELIBERATION Autorisation de recourir à des agents vacataires - recensement de la population RH Marie-Ange COSCO FALCONE jeudi 19 décembre 2024 2024/116 DELIBERATION Régime indemnitaire des agents de la police municipale RH Marie-Ange COSCO FALCONE jeudi 19 décembre 2024 2024/117 DELIBERATION Renouvellement convention quadripartite avec la MPT, le SIM et les communes de Saint Laurent de Mure et Saint Bonnet de Mure ENFANCE Patrick FIORINI jeudi 19 décembre 2024 2024/118 DELIBERATION Application d’une pénalité en cas de présence d’un enfant aux accueils périscolaires sans réservation au préalable ENFANCE Patrick FIORINI jeudi 19 décembre 2024 2024/119 DELIBERATION Révision du règlement intérieur des accueils périscolaires, mise en place d’une pénalité en cas de non réservation par les familles ENFANCE Patrick FIORINI jeudi 19 décembre 2024 2024/120 DELIBERATION Versement d’une subvention à l’OCCE des écoles maternelle et élémentaire ENFANCE Patrick FIORINI jeudi 19 décembre 2024 2024/121 DELIBERATION Convention d'utilisation d'un stand de tir au profit de la commune de Saint Laurent de Mure PM Jean-Luc GUILLOUZOUIC jeudi 19 décembre 2024 2024/122 DELIBERATION Convention de partenariat avec le SDMIS69 pour l’utilisation des locaux de l’ancienne école pour des exercices de secours ASSOCIATIONS Jean-Luc GUILLOUZOUIC jeudi 19 décembre 2024 2024/123 DELIBERATION Présentation Rapports annuels des délégataires VEOLIA et CHOLTON ST Jean-David ATHENOL jeudi 19 décembre 2024 2024/124 DELIBERATION Présentation Rapport Prix Qualité du Service de l’eau ST Jean-David ATHENOL jeudi 19 décembre 2024 2024/126 DELIBERATION Présentation du rapport annuel de mutualisation des polices municipales 2024 PM Jean-Luc GUILLOUZOUIC jeudi 19 décembre 2024 2024/127 DELIBERATION Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d'assainissement FINANCES Jean-David ATHENOL jeudi 19 décembre 2024 2024/128 DELIBERATION Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux AEP FINANCES Jean-David ATHENOL Pas de vote adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopée à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité Pas de vote adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité adopté à l'unanimité Pas de vote adopté à l'unanimité