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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Machilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DÉCEMBRE 2025
N° d’ordre Objet Résultat du vote
2025_1201
Annemasse les Voirons Agglomération : avenant n°1 à la convention
de mise à disposition de service entre AA et les communes de Machilly
et Saint-Cergues pour l'étude d'aménagement cyclable
Approuvé
2025_1202
Annemasse les Voirons Agglomération : Intermède réseau des
bibliothèques - modification du règlement intérieur, de la charte et des
tarifs
Approuvé
2025_1203 Examen et vote du projet de vente des parcelles cadastrées B3307 et B3316 Approuvé
2025_1204 Personnel communal : protocole relatif au temps de travail Approuvé
2025_1205
Personnel communal : mise à jour du Régime Indemnitaire tenant
compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel
Approuvé
2025_1206 Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs Approuvé
2025_1207 Avenant à la convention "séjour de vacances" avec la Fédération des Œuvres Laïques de Haute-Savoie Approuvé
2025_1208 Convention de partenariat avec l'USEP de Machilly Approuvé
2025_1209 Autorisation de règlement des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du BP 2026 Approuvé
2025_1210
Accord de principe pour l'adhésion au logiciel WeMagnus de Berger
Levrault
Approuvé
2025_1211
Annemasse les Voirons Agglomération : convention pluriannuelle
relative à la mise en place d’un dispositif de surveillance et de lutte
collective contre le frelon asiatique – période 2025-2027
Approuvé
Information : Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de
la délégation accordée par délibérations du conseil municipal n°
2020_0403 en date 25 mai 2020 et n° 2020_0805 en date du 14
septembre 2020, en application de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Liste affichée en Mairie le 17/12/2025