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Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 068)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département des
Alpes-de-Haute-
Provence
Arrondissement de
Forcalquier
Canton de
Valensole
Commune de
Gréoux-les-Bains
REPUBLIQUE FRANCAISE N°2024-068
Liberté, égalité, fraternité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-sept juillet à dix-huit heures,
Se sont réunis les membres du conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Paul AUDAN, Maire.
Présents :
Mesdames Michèle COTTRET, Monique HOURS, Josette LAUVERGNIAT, Anne-Marie PERRON, Nathalie PONCE-GASSIER, Mirjam REINHARD,
Nicole VENTEUX.
Messieurs Paul AUDAN, Monsieur Jean-Philippe BARTOLOTTA, Vincent BLACHERE-ESTEVES, Jérôme DUPUY, Laurent HOTTIER, Alain ROUX, Mathieu SOLDA.
Nombre de conseillers
En exercice: 23
Présents : 14
Votants : 23
Absents donnant pouvoir :
Monsieur Michel BRIFFAUD à Madame Michèle COTTRET, Monsieur Swen BUHLER à Monsieur Paul AUDAN, Madame Olivia BURLES à Madame Nathalie PONCE-GASSIER, Madame Danielle CASALE à Madame Nicole VENTEUX, Madame Anita DELAUNAY à Madame Anne- Marie PERRON, Monsieur Thierry LATIL à Monsieur Vincent BLACHERE- ESTEVES, Monsieur Pierre LUCAS à Madame Josette LAUVERGNIAT, Monsieur Raymond MAZZOLENI à Monsieur Laurent HOTTIER, Madame Joëlle TEBAR à Madame Monique HOURS.
Date de convocation
11 juillet 2024
Secrétaire de séance :
Madame Nicole VENTEUX
OBJET : Dénomination de deux voies piétonnes sur l’Avenue des Marronniers et l’Avenue des Thermes
Rapporteur : Madame Michèle COTTRET
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2121-29 ;
Vu le décret n°94-1112 du 19 décembre 1994 relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique des voies de la commune et du numérotage des immeubles ;
Considérant que la dénomination des voies communales et privées ouvertes à la circulation est laissée au libre choix du Conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Considérant que la commune souhaite dénommer deux voies piétonnes : l'une sur l'Avenue des Marronniers et l’autre sur l'Avenue des Thermes.
Considérant qu'en hommage à ces Maires, tous deux à l’origine de ces cheminements, il est proposé de dénommer ces voies piétonnes :
e _« Promenade Alain Vidal » pour l’Avenue des Marronniers
e _« Promenade Pierre Vial » pour l’Avenue des Thermes.
Le Conseil Municipal, l'exposé du rapporteur entendu et après délibération, à l'unanimité :
APPROUVE les dénominations des deux voies piétonnes.
Délibéré à Gréoux-les-Bains,
Le 17 juillet 2024
Signé,
Le 17 juillet 2024
Le secrétaire de séance,
Nicole VENTEUX ” Paul AUDAN
Accusé de réception en préfecture
004-210400941-20240717-DEL-2024-068-DE
Date de télétransmission : 18/07/2024
Date de réception préfecture : 18/07/2024